Actes de la Ville de Besançon

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.

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Actes de la Ville de Besançon - Avril 2023

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Arrêtés 174

03/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Proudhon, publié le 04/04/2023 03/04/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Préfecture, publié le 04/04/2023 03/04/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Isenbart et rue des Vieilles Perrières, publié le 04/04/2023 03/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Girod de Chantrans, publié le 04/04/2023 03/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Belfort, publié le 04/04/2023 03/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Fabre, publié le 04/04/2023 04/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Champrond, publié le 04/04/2023 04/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Charles Nodier, publié le 04/04/2023 04/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation tunnel routier de la Citadelle, avenue Arthur Gaulard, pont Bregille, avenue Edouard Droz, avenue d'Helvétie, avenue Maréchal Foch, avenue Edgar Faure, rue Charles Nodier, avenue du Huit Mai 1945, rue Antide Janvier et avenue Charles Siffert, publié le 04/04/2023 04/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Jean-Jacques Rousseau, publié le 04/04/2023 04/04/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Préfecture, publié le 04/04/2023 04/04/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Vesoul, publié le 04/04/2023 04/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Alfred Kastler, publié le 04/04/2023 04/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Cercle, publié le 04/04/2023 06/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Clos Munier, publié le 06/04/2023 06/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Montarmots, publié le 11/04/2023 06/04/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Gambetta et rue Victor Delavelle, publié le 06/04/2023 06/04/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Gambetta, publié le 06/04/2023 06/04/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Rivotte, publié le 06/04/2023 06/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation place René Cassin, publié le 06/04/2023 06/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Convention, publié le 06/04/2023 06/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Hauts de Saint-Claude, publié le 06/04/2023 06/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Clos Saint-Amour, publié le 06/04/2023 06/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Liberté, publié le 06/04/2023 06/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de l'Industrie, publié le 06/04/2023 06/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Nicolas Bruand, publié le 06/04/2023 06/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Trey, publié le 06/04/2023 06/04/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Charles Nodier, publié le 06/04/2023 06/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue André Breton, publié le 06/04/2023 06/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation quai Vauban, publié le 06/04/2023 06/04/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Roger Martin du Gard, publié le 06/04/2023 06/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin Français, publié le 06/04/2023 06/04/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ronchaux, publié le 06/04/2023 06/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Piémont, publié le 06/04/2023 06/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Saulniers, publié le 06/04/2023 06/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation impasse des Saint Martin, publié le 06/04/2023 06/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Montoille, publié le 06/04/2023 07/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Palente, rue des Courtils, boulevard Léon Blum, chemin de Vieilley, chemin des Planches et rue du Muguet, publié le 11/04/2023 07/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Préfecture et rue Charles Nodier, publié le 11/04/2023 07/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Ernest Renan, publié le 11/04/2023 07/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Ecoles des Tilleroyes, publié le 11/04/2023 07/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation esplanade Charles Henri de Vaudémont, publié le 11/04/2023 07/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation place du Théâtre, publié le 11/04/2023 07/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Frères Chaffanjon, publié le 11/04/2023 07/04/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue des Brosses, publié le 11/04/2023 07/04/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Urbain Leverrier, publié le 11/04/2023 07/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue François Charrière, publié le 11/04/2023 07/04/2023 - Arrêté temporaire de stationnement square Saint-Amour, publié le 11/04/2023 07/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation route de Lyon RD 683, boulevard Ouest, avenue François Mitterrand, rue Général Brulard, rue de la Grette, rue de Velotte, rue du Pont et pont de Velotte, publié le 11/04/2023 07/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue de la 7ème Armée Américaine, pont de Velotte, rue du Pont, rue de Velotte, rue de la Grette, boulevard Charles de Gaulle, avenue de la Gare d'Eau, faubourg Tarragnoz, rue Charles Nodier et promenade Chamars, publié le 11/04/2023 07/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue de l'Observatoire, voies cité de l'Observatoire, rue de l'Epitaphe, rue Galilée et avenue Léo Lagrange, publié le 11/04/2023 07/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation place Bacchus, rue Battant, rue du Petit Battant et quai de Strasbourg, publié le 11/04/2023 11/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole, publié le 11/04/2023 11/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Narcisse Lanchy, publié le 11/04/2023 11/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue de Chardonnet, publié le 11/04/2023 11/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Granges, publié le 11/04/2023 11/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Convention, publié le 11/04/2023 11/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Gambetta, avenue Elisée Cusenier, rue Mayet, rue de la République et rue Proudhon, publié le 11/04/2023 13/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation place du Théâtre, publié le 14/04/2023 13/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Charles Nodier, publié le 14/04/2023 13/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Georges Clémenceau, rue Félix Vieille, avenue Charles Siffert, rue de Dole et rue Pergaud, publié le 14/04/2023 13/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue de Montjoux, publié le 14/04/2023 13/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation boulevard Léon Blum, publié le 14/04/2023 13/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue de la 7ème Armée Américaine, publié le 14/04/2023 13/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Docteur Heitz, publié le 14/04/2023 13/04/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Alexandre Grosjean, publié le 14/04/2023 13/04/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Grette, publié le 14/04/2023 13/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Sapins, publié le 14/04/2023 13/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue de Chardonnet, passerelle de Mazagran, chemin du Fort de Bregille, chemin de la Chapelle des Buis, chemin des Trois Châtels, sentier de l'Aiguille, chemin des Aiguillettes, rue Jérôme Brochet, place Charles Guyon, rue Amiral de Coligny, chemin des Prés de Vaux, chemin des Echenoz Saint-Paul, chemin des Ragots, chemin des Monts de Bregille Haut, rue du Funiculaire, rue des Fontenottes, Allée de l'Ile aux Moineaux, pont Robert Schwint, pont Charles de Gaulle, quai Henri Bugnet, chemin des Germinettes, chemin de Mazagran, chemin du Fort de Chaudanne, chemin des Chevanney, chemin des Trulères, chemin de la Vosselle, chemin des Pêcheurs, chemin de l'Oeillet, chemin du Fort de Rosemont, chemin sous les Vignes de Rognon, chemin du Champ Melin, rue Docteur Colard, rue de Velotte, chemin des Vallières à Port Douvot (côté impair), chemin d'Avanne à Velotte, chemin de Cras Rougeot, Faubourg Tarragnoz, avenue de la Septième Armée Américaine, rue Charles Nodier, chemin de Malpas, chemin de la Grande Creuse, chemin de Claire Combe, chemin de la Jourande, Chemin des Mialottes, faubourg Rivotte, rue Rivotte et rue Fusillés de la Résistance, publié le 14/04/2023 13/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation square Saint-Amour, rue Léonel de Moustier, rue d'Alsace, rue Bersot, rue des Granges, rue Luc Breton, place Pasteur, rue Pasteur, rue d'Anvers, Grande Rue, place du Huit Septembre, rue des Martelots, place Victor Hugo, rue Victor Hugo, place Jean Cornet, rue de Pontarlier, place Jean Gigoux, rue Rivotte, rue Péclet et rue Proudhon, publié le 14/04/2023 13/04/2023 - Arrêté temporaire de stationnement boulevard Diderot, publié le 14/04/2023 13/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de l'Epitaphe, publié le 14/04/2023 13/04/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue des Chalets et rue de la Viotte, publié le 14/04/2023 13/04/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue des Chalets, publié le 14/04/2023 13/04/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Mouillère, publié le 14/04/2023 13/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Belfort, publié le 14/04/2023 13/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation Chemin de Montoille, publié le 14/04/2023 13/04/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Isenbart, publié le 14/04/2023 13/04/2023 - Arrêté temporaire de stationnement avenue Villarceau, publié le 14/04/2023 14/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Marguerite Syamour, publié le 14/04/2023 14/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Marguerite Syamour, rue de Chaillot, rue de Vesoul, rue des Founottes, rue Raymond Tourrain, boulevard Winston Churchill, rue de Fontaine Ecu et rue des Justices, publié le 14/04/2023 18/04/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Belfort, publié le 18/04/2023 18/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Trois Châtels, publié le 18/04/2023 18/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Basilique, rue de Dole, rue de la Pelouse, avenue Georges Clémenceau, rue Pergaud, rue de la Gouille, rue de la Concorde, boulevard John F. Kennedy, rue Jacquard et place de la Bascule, publié le 18/04/2023 18/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Chaprais, publié le 18/04/2023 18/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue de l'Ile de France, publié le 18/04/2023 18/04/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Viotte, publié le 18/04/2023 18/04/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Auguste Leboeuf, publié le 18/04/2023 19/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Gambetta et rue des Granges, publié le 19/04/2023 19/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Jean-Jacques Rousseau, publié le 19/04/2023 19/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue André Boulloche, publié le 19/04/2023 20/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la République, publié le 21/04/2023 20/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation - Rue de la convention, publié le 21/04/2023 20/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Pasteur, publié le 21/04/2023 20/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation - Rue Jean Wyrsch, Rue de Vesoul, Chemin des Grands Bas, Rue Grenot et Rue Andrey, publié le 21/04/2023 20/04/2023 - Arrêté temporaire de stationnement - Rue du Porteau, publié le 21/04/2023 20/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation - Rue de Trey, publié le 21/04/2023 20/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation - Rue Thiebaud, Rue Jean Wyrsch, Rue de Vesoul, Chemin des Grands Bas, Rue Grenot, Rue Andrey et Rue Francis CLERC, publié le 21/04/2023 20/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation route de Lyon RD 683, boulevard Ouest, avenue François Mitterand, rue Général Brulard, rue de la Grette, rue de Velotte, rue du Pont et Pont de Velotte, publié le 21/04/2023 20/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation - Rue des deux Princesses, publié le 21/04/2023 20/04/2023 - Arrêté temporaire de stationnement - Rue de Belfort, publié le 21/04/2023 20/04/2023 - Arrêté temporaire de stationnement - Place des Nations, publié le 21/04/2023 20/04/2023 - Arrêté temporaire de stationnement - Rue Maria Montessori, publié le 21/04/2023 20/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation - Rue de la Convention, publié le 21/04/2023 20/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation - Rue des Andelys, publié le 21/04/2023 20/04/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Midol, publié le 21/04/2023 20/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation Boulevard John F. Kennedy, rue de Dole, Route de Franois et Boulevard Ouest, publié le 25/04/2023 20/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation Boulevard Ouest, publié le 25/04/2023 20/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation Boulevard Ouest, publié le 25/04/2023 20/04/2023 - Arrêté temporaire de stationnement - Rue Gambetta et Rue Victor Delavelle, publié le 21/04/2023 20/04/2023 - Arrêté temporaire de stationnement - Rue Charles NODIER, publié le 21/04/2023 20/04/2023 - Arrêté temporaire de stationnement - Rue des chalets, publié le 21/04/2023 20/04/2023 - Arrêté temporaire de stationnement - Rue Rivotte et Rue de la Mouillère, publié le 21/04/2023 20/04/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Mégevand, publié le 21/04/2023 20/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation - Rue de Vesoul, publié le 21/04/2023 20/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation - Avenue Maréchal Foch, publié le 21/04/2023 20/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Cras, publié le 21/04/2023 20/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation - Rue Battant, publié le 21/04/2023 20/04/2023 - Arrêté temporaire de stationnement - Rue Maria MONTESSORI, publié le 21/04/2023 20/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation - Rue de la République, publié le 21/04/2023 20/04/2023 - Arrêté temporaire de stationnement - Rue des Chalets, publié le 21/04/2023 25/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la République et Chemin de Vieilley, publié le 25/04/2023 25/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Cologne, publié le 25/04/2023 25/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Mouillère, publié le 25/04/2023 25/04/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Gambetta, publié le 25/04/2023 25/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Bellevue, publié le 25/04/2023 25/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation Chemin de Valentin, publié le 25/04/2023 25/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Proudhon, publié le 25/04/2023 25/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Jeanneney, publié le 25/04/2023 25/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation Avenue de la Vaite, publié le 25/04/2023 25/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Petit Chaudanne, publié le 25/04/2023 25/04/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue du Petit Charmont, publié le 25/04/2023 25/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Henri et Maurice Baigue, rue du Chasnot, rue Narcisse Lanchy, rue Francis Clerc, rue du Refuge et rue Nestor Bavoux, publié le 25/04/2023 25/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Chapitre et rue de la Vieille Monnaie, publié le 25/04/2023 25/04/2023 - Arrêté temporaire de stationnement Place Marulaz, publié le 25/04/2023 25/04/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ronchaux, publié le 25/04/2023 25/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Palais et rue de la Vieille Monnaie, publié le 25/04/2023 25/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de l'Orme de Chamars, publié le 25/04/2023 25/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation Boulevard Winston Churchill, publié le 25/04/2023 25/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole, publié le 25/04/2023 25/04/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Henri et Maurice Baigue, publié le 25/04/2023 25/04/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Charles Nodier, publié le 25/04/2023 27/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Luxembourg, rue de Picardie, rue Flandres-Dunkerque 1940, Bretelle de la Foire, rue de Dole, avenue Louise Michel et quai Henri Bugnet, publié le 27/04/2023 27/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation boulevard Léon Blum, avenue des Géraniums, rue du Muguet et rue de Belfort, publié le 27/04/2023 27/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Charles Wittmann, publié le 27/04/2023 27/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Isenbart, publié le 27/04/2023 27/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Nicolas Bruand et rue du Chasnot, publié le 27/04/2023 27/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Proudhon, publié le 27/04/2023 27/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Belfort, publié le 27/04/2023 27/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Vieilles Perrières, publié le 27/04/2023 27/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Vittel, publié le 27/04/2023 27/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Chaudanne, publié le 27/04/2023 27/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Marguerite Syamour, publié le 27/04/2023 27/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Grenot, Chemin des Grands Bas, rue Andrey, rue Violet, rue Jean Wyrsch et rue de Vesoul, publié le 27/04/2023 27/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation Chemin de Valentin, publié le 27/04/2023 28/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Ecoles des Tilleroyes, chemin de Serre, chemin des Tilleroyes, rue de Dole, avenue Charles Siffert, place Maréchal Leclerc, avenue de la Paix, rond-point de Tver, rue de Belfort, rue des Chaprais, avenue Carnot, rue de la République, rue des Granges, rue de Pontarlier, rue Rivotte, avenue Arthur Gaulard et faubourg Rivotte, publié le 02/05/2023 28/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de l'Eglise, publié le 02/05/2023 28/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Richebourg, publié le 02/05/2023 28/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Basilique et rue de la Pelouse, publié le 02/05/2023 28/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Piémont, publié le 02/05/2023 28/04/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Rivotte, publié le 02/05/2023 28/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Chaprais, publié le 02/05/2023 28/04/2023 - Arrêté temporaire de stationnement chemin de la Vosselle, publié le 02/05/2023 28/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Champrond, publié le 02/05/2023 28/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Xavier Marmier, publié le 02/05/2023 28/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Jean Laslandes, publié le 02/05/2023 28/04/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole, publié le 02/05/2023

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Date de création01/07/2022
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