Actes de la Ville de Besançon

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.

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Actes de la Ville de Besançon - Juin 2023

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Arrêtés 280

01/06/2023 - Service commerce - Occupation du domaine public - Régie de recettes n° 64 - Abrogation de l'arrêté FIN.22.00.A33 - Nomination d'un régisseur et d'une mandataire suppléante, publié le 05/06/2023 05/06/2023 - Direction des Sports - Régie et sous régies de recettes n° 73 relatives aux quatre piscines et à une patinoire - Abrogation de l'arrêté FIN.23.00.A21 - Nomination du régisseur, des mandataires suppléants et sous-régisseurs, publié le 13/06/2023 22/06/2023 - Direction des Musées du Centre - Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Billetterie - Régie de recettes n°70 - Abrogation de l'arrêté FIN.22.00.A14 - Nomination d'un régisseur, d'un mandataire suppléant et de mandataires, publié le 23/06/2023 22/06/2023 - Direction Sécurité et Tranquillité Publique - Fourrière animale - Régie de recettes n° 45 - Abrogation de l'arrêté FIN.21.00.A37 - Nomination d'un régisseur, d'une mandataire suppléante et de mandataires, publié le 23/06/2023 22/06/2023 - Direction des Musées du Centre - Boutique Musée du Temps - Régie de recettes n°25 - Abrogation de l'arrêté FIN.22.00.A17 - Nomination d'un régisseur, d'une mandataire suppléante et de mandataires, publié le 23/06/2023 22/06/2023 - Direction des Musées du Centre - Musées des Beaux-Arts et d'Archéologie - Boutique - Régie de recettes n° 69 - Abrogation de l'arrêté FIN.22.00.A32 - Nomination d'un régisseur, d'une mandataire suppléante et de mandataires, publié le 23/06/2023 22/06/2023 - Direction des Musées du Centre - Billetterie Musée du Temps - Régie de recettes n°26 - Abrogation de l'arrêté FIN.22.00.A16 - Nomination d'un régisseur, d'une mandataire suppléante et de mandataires, publié le 23/06/2023
01/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Chasnot, rue Narcisse Lanchy, rue Raoul Tremolieres, rue Paul Bert, rue Henri et Maurice Baigue, rue Ledoux, rue Lieutenant Duchaillut, boulevard Leon Blum, rue de Trey, rue Francis Clerc, rue Nicolas Bruand, rue de Vesoul, rue des Cras, rue de la Famille, rue des Fluttes Agasses et rue de la Rotonde, publié le 02/06/2023 01/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Basilique, rue de Dole, rue de la Pelouse, rue de la Gouille, rue Abbé Meslier, avenue Georges Clémenceau, rue Pergaud, rue de la Concorde, boulevard John F. Kennedy, rue Jacquard, rue de l'Oratoire, rue du Puits, rue des Sapins, rue de l'Amitié et place de la Bascule, publié le 02/06/2023 01/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Basilique, rue de Dole, rue de la Pelouse, avenue Georges Clémenceau, rue Pergaud, rue Abbé Meslier, rue de la Gouille, rue de la Concorde, boulevard John F. Kennedy, rue Jacquard et place de la Bascule, publié le 01/06/2023 01/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ernest Renan, publié le 02/06/2023 01/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Claude Debussy, publié le 02/06/2023 01/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Ecoles des Tilleroyes, chemin Marguerite Marchand, chemin de Serre et chemin des Tilleroyes, publié le 02/06/2023 01/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Denfert-Rochereau, publié le 02/06/2023 01/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Klein, publié le 02/06/2023 01/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Fribourg, publié le 02/06/2023 01/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Anne Frank, publié le 02/06/2023 01/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Arthur Gaulard, publié le 02/06/2023 01/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de l'Epargne, publié le 02/06/2023 01/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Blaise Pascal, publié le 02/06/2023 01/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue de l'Ile de France, publié le 02/06/2023 01/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole, publié le 02/06/2023 01/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Denis Papin, publié le 02/06/2023 01/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Midol, publié le 02/06/2023 01/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation quai de Strasbourg, publié le 02/06/2023 02/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Fabre, rue de la Fontaine, rue du Crotot et chemin du Fort de Bregille, publié le 06/06/2023 02/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Gabriel Plançon, publié le 06/06/2023 02/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue du Languedoc, publié le 06/06/2023 02/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Fribourg et rue de la Madeleine, publié le 06/06/2023 02/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Edouard Droz, publié le 06/06/2023 02/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Thiemante, publié le 06/06/2023 02/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole, avenue Charles Siffert, place Maréchal Leclerc, avenue Edgar Faure, avenue Maréchal Foch, avenue d'Helvétie, avenue Edouard Droz, avenue de Chardonnet, pont Bregille, avenue Arthur Gaulard et rue Bersot, publié le 06/06/2023 02/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Mégevand, publié le 06/06/2023 02/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation place Granvelle et place du Théâtre, publié le 06/06/2023 02/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Franche-Comté, publié le 06/06/2023 02/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Briot, publié le 06/06/2023 02/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Pergaud, publié le 06/06/2023 02/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Professeur Barnard, publié le 06/06/2023 02/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Mouillère, publié le 06/06/2023 02/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Belfort, publié le 06/06/2023 02/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Belfort, publié le 06/06/2023 06/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Basilique, rue de Dole, rue de la Pelouse, avenue Georges Clémenceau, rue Pergaud, rue Abbé Meslier, rue de la Gouille, rue de la Concorde, boulevard John F. Kennedy, rue Jacquard et place de la Bascule, publié le 06/06/2023 06/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Berthelot, boulevard John F. Kennedy, rue Auguste Jouchoux et rue Lavoisier, publié le 06/06/2023 06/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Charles Nodier, publié le 06/06/2023 06/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Grette, publié le 06/06/2023 06/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Petit Battant, publié le 06/06/2023 06/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Mégevand, publié le 06/06/2023 06/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue des Montboucons, rue Gérard Mantion, rue de l'Epitaphe et rue Alain Savary, publié le 06/06/2023 06/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Voirin et avenue du 60ème Régiment d'Infanterie, publié le 06/06/2023 06/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Jean Querret, publié le 06/06/2023 06/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Battant, publié le 06/06/2023 06/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Pontarlier, publié le 06/06/2023 06/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rond point de Tver, publié le 06/06/2023 06/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Viotte, rue de l'Industrie, rue de Belfort, avenue Carnot, place Flore, rue des Chaprais, rue de la Mouillère, rue des Fontenottes, rue du Funiculaire, sentier de l'Aiguille, rue Emile Picard, chemin des Monts de Bregille Haut, chemin des Vareilles et chemin du Fort de Bregille, publié le 06/06/2023 06/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue de l'Île de France, publié le 06/06/2023 06/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Trey, rue des Quatres Vents, rue Jean Wyrsch, rue Francis Clerc, boulevard Léon Blum et chemin des Montarmots, publié le 06/06/2023 06/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation boulevard Ouest, boulevard John F. Kennedy, rue de l'Amitié, Rocade Nord Ouest et rue de Dole, publié le 09/06/2023 06/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Rotonde et rue de Belfort, publié le 08/06/2023 06/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Morand, publié le 08/06/2023 06/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Tilleroyes, chemin de la Chaille et chemin du Sanatorium, publié le 08/06/2023 06/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Pirey, rocade Nord Ouest, rue François Arago, route de Gray RD 70, rue de l’Industrie, rue Denis Papin et avenue de l'Observatoire, publié le 08/06/2023 06/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Graviers Blancs, publié le 08/06/2023 06/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Frédéric Bataille, publié le 08/06/2023 08/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Mirabeau, rue des Envelmey, rue Robespierre, rue Colombot et rue Danton, publié le 09/06/2023 08/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ronchaux, publié le 13/06/2023 08/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Prés de Vaux, publié le 13/06/2023 08/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Mouillère, publié le 13/06/2023 08/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Planches, chemin de Vieilley et chemin des Relançons, publié le 13/06/2023 08/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Arthur Gaulard, publié le 13/06/2023 08/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement avenue Denfert-Rochereau, publié le 13/06/2023 08/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Saulniers, route de Gray RD 70, rond-point de Charlottesville, boulevard Winston Churchill, rue de l'Épitaphe et rue Kepler, publié le 13/06/2023 08/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin du Point du Jour, publié le 13/06/2023 08/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Velotte, publié le 13/06/2023 08/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Chifflet, publié le 13/06/2023 08/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Professeur Paul Milleret, rue Bichat, rue Duvernoy, rue Ambroise Paré et rue Françoise Dolto, publié le 13/06/2023 08/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Frères Mercier, publié le 13/06/2023 08/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Charles Nodier, publié le 12/06/2023 08/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ronchaux, publié le 12/06/2023 08/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ronchaux, publié le 09/06/2023 08/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation Clément Marot, rue René Char, rue Gérard de Nerval, rue Joachim du Bellay, chemin des Essarts l'Amour, rue André Breton, rond-point Simone de Beauvoir, route de Franois, rue de Dole et chemin de la Dinde, publié le 09/06/2023 08/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Georges Clémenceau, rue du Bougney, rue Xavier Marmier, rue Pergaud, avenue Villarceau, rue Percy, rue Voirin, place Maréchal Leclerc, avenue Charles Siffert, rue de Dole et rue Coste, publié le 09/06/2023 09/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation place de la Révolution, place Pasteur, rue Pasteur, rue d'Anvers, rue Luc Breton, rue Moncey, rue Morand, rue Bersot, rue Gambetta, rue des Granges, rue de la République, rue Général Sarrail, boulevard Charles de Gaulle, place du Huit Septembre, rue du Palais de Justice, Grande Rue, rue Gustave Courbet, rue Jean Petit, passage Pierre Adrien Paris, avenue Arthur Gaulard, rond-point de Neuchatel, tunnel routier de la Citadelle, rond-point Huddersfield Kirklees, rue Charles Nodier, rue de l'Orme de Chamars, rue Mégevand, rue de la Préfecture, rue Proudhon, rue Claude Goudimel et avenue Elisée Cusenier, publié le 12/06/2023 09/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Victor Sellier, publié le 13/06/2023 09/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Alexis Chopard, publié le 13/06/2023 09/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement quai Vauban, publié le 13/06/2023 09/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de la Bro, publié le 13/06/2023 09/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue de la Septième Armée américaine, publié le 13/06/2023 09/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Edouard Droz, publié le 13/06/2023 09/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Mégevand, publié le 13/06/2023 09/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Chambrier, publié le 13/06/2023 09/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Rivotte, publié le 13/06/2023 09/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Gambetta et rue des Granges, publié le 13/06/2023 09/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Vittel, publié le 13/06/2023 09/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Charles Siffert, rue Antide Janvier, rue de Dole, avenue Louise Michel, rue Marulaz, rue de Vignier, quai Veil-Picard, rue du Port Citeaux et rue d'Arènes, publié le 13/06/2023 09/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Terre-Rouge, publié le 13/06/2023 09/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Préfecture, publié le 13/06/2023 09/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Charles Fourier, publié le 13/06/2023 09/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ronchaux, publié le 13/06/2023 09/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue de la Paix, rue de Belfort, avenue Maréchal Foch, place Maréchal Leclerc, avenue Charles Siffert et rond point de Tver, publié le 13/06/2023 09/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Grette, rue du Polygone, boulevard Charles de Gaulle, avenue de la Gare d'Eau, faubourg Tarragnoz, avenue de la Septième Armée américaine, rue General Brulard, avenue François Mitterrand, parking relais Micropolis, boulevard Ouest et route de Lyon RD 683, publié le 19/06/2023 13/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Professeur Paul Milleret, rue Bichat, rue Duvernoy, rue Ambroise Paré et rue Françoise Dolto, publié le 13/06/2023 13/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Edouard Droz, publié le 14/06/2023 13/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Proudhon, rue de la République, rue Gambetta, rue des Granges, avenue Arthur Gaulard, pont Bregille, avenue Edouard Droz, avenue d'Helvétie et pont Robert Schwint, publié le 14/06/2023 13/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Denfert-Rochereau, avenue d'Helvétie, avenue Maréchal Foch, rond-point de Tver, rue de Belfort, avenue Carnot et rue Isenbart, publié le 14/06/2023 13/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Maréchal Foch, publié le 13/06/2023 13/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation route de Gray RD 70, publié le 13/06/2023 13/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Madeleine, rue d'Arènes, quai de Strasbourg et rue Battant, publié le 14/06/2023 13/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Marulaz, publié le 13/06/2023 13/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Georges Clémenceau, publié le 13/06/2023 13/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Georges Clémenceau, publié le 13/06/2023 13/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Emile Zola, publié le 13/06/2023 13/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Moncey, publié le 13/06/2023 13/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de l'Ecole, publié le 13/06/2023 13/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ernest Renan, publié le 13/06/2023 13/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement avenue Denfert-Rochereau, publié le 13/06/2023 13/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Général Lecourbe, publié le 13/06/2023 13/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Frédéric Bataille, publié le 13/06/2023 13/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ronchaux, publié le 13/06/2023 13/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement avenue Louise Michel, publié le 13/06/2023 13/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Gabriel Plançon, publié le 13/06/2023 13/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Jean Querret, publié le 13/06/2023 13/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Nicolas Bruand, publié le 13/06/2023 13/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Henri et Maurice Baigue, publié le 13/06/2023 13/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Belfort, publié le 13/06/2023 13/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue de la Gare d'Eau, publié le 13/06/2023 13/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Proudhon, publié le 13/06/2023 13/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole, publié le 16/06/2023 15/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Alexandre Grosjean, rue de l'industrie, rue de la Viotte, rue du Chasnot et rue de Belfort, publié le 16/06/2023 15/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Préfecture, publié le 16/06/2023 15/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation Faubourg Rivotte, publié le 19/06/2023 15/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Proudhon et rue du Repos, publié le 16/06/2023 15/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Hauts de Saint-Claude, publié le 15/06/2023 15/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement Boulevard Diderot, publié le 16/06/2023 15/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Michel Leiris, publié le 16/06/2023 15/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Paul Gauguin, publié le 15/06/2023 15/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Urbain Leverrier, publié le 16/06/2023 15/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement Quai Vauban, publié le 16/06/2023 15/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue frères Mercier et rue Henri et Maurice Baigue, publié le 16/06/2023 15/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Proudhon, publié le 16/06/2023 15/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Charigney, publié le 16/06/2023 15/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la République, publié le 16/06/2023 16/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Polygone, rue Michel Servet, rue Général Brulard, rue de la Grette, rue Amiral de Coligny, quai Henri Bugnet, rue Clerc de Landresse et rue Gabriel Plançon, publié le 19/06/2023 16/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole, publié le 19/06/2023 16/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation boulevard Winston Churchill, publié le 19/06/2023 16/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de la Malate, publié le 19/06/2023 16/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Edouard Droz, publié le 19/06/2023 19/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Georges Clemenceau, rue Jacquard, rue Ampère, rue du Puits, rue de l'Oratoire, rue de Dole, rue jules Gruey et rue Viette, publié le 20/06/2023 19/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole, publié le 19/06/2023 19/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Edgar Faure, publié le 19/06/2023 20/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue d'Helvetie, rue Battant, square Bouchot, grapille de Battant, place Battant, rue des Glacis, rue Isenbart, pont robert Schwint, avenue Edgar Faure, avenue Marechal Foch, rue Richebourg, place Marechal Leclerc, rue de Belfort, quai de Strasbourg, avenue Denfert Rochereau, avenue Edouard Droz, avenue Carnot, place Payot, boulevard Diderot, place des Deportes, rue des Deux Princesses, rue Alexis Chopard, rue Marie-Louise, rue des Cras, rue Paul Bert, rue Lieutenant du Chaillut, rue Ledoux, rue Nicolas Bruand, rue de Vesoul, avenue de la Paix, avenue Charles Siffert, place Flore, rue de la Cassotte, pont Bregille, rampe de Montrapon, place de la 1ere armee Francaise, rue du petit Battant, avenue Elisee Cusenier, rue des Chaprais, rue des Villas et rue Victor Delavelle, publié le 20/06/2023 20/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation boulevard Winston Churchill, publié le 21/06/2023 20/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Montoille, publié le 21/06/2023 20/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de la Malcombe, publié le 21/06/2023 20/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Polygone, publié le 21/06/2023 20/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Vieilles Perrières et rue Pochet, publié le 21/06/2023 20/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Saulniers, route de Gray RD 70, rond-point de Charlottesville, boulevard Winston Churchill, rue de l'Epitaphe et rue Kepler, publié le 21/06/2023 20/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ronchaux, publié le 21/06/2023 20/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Funiculaire, publié le 20/06/2023 20/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Jean Wyrsch, rue de Vesoul, chemin des Grands Bas, rue Grenot, rue Andrey, boulevard Léon Blum et rue de Trey, publié le 20/06/2023 20/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Chifflet, publié le 20/06/2023 20/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Velotte, publié le 20/06/2023 20/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Edouard Baille, rue de l’Eglise et rue du Pater, publié le 20/06/2023 20/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation boulevard Charles de Gaulle, rue Girod de Chantrans et avenue de la gare d’Eau, publié le 20/06/2023 20/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Arthur Gaulard, publié le 20/06/2023 20/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Louise Michel, publié le 20/06/2023 20/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Isenbart, publié le 20/06/2023 20/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole, publié le 21/06/2023 20/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Charles Nodier, publié le 20/06/2023 20/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Klein, publié le 20/06/2023 20/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue d'Alsace, publié le 20/06/2023 20/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Battant, publié le 20/06/2023 20/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Chapitre, rue de la Vieille Monnaie, rue du Cingle et rue du Palais, publié le 20/06/2023 20/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation quai Henri Bugnet, publié le 20/06/2023 20/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation Clement Marot, rue Alfred de Vigny, rue du Languedoc, avenue de l'Ile de France, rue du Luxembourg, boulevard Alexandre Fleming et rue de Dole, publié le 21/06/2023 20/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Charles Weiss, rue Robert Demangel, avenue de Montrapon, avenue Leo Lagrange, boulevard Winston Churchill, rue de l’Epitaphe, avenue de l'Observatoire, rampe de Montrapon, place Marechal Leclerc, rue Voirin et pont de la Gibelotte, publié le 20/06/2023 20/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue de Montrapon, publié le 20/06/2023 22/06/2023 - Arrêté permanent de circulation quai de Strasbourg, publié le 23/06/2023 22/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Moncey, publié le 23/06/2023 22/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue des Villas, publié le 23/06/2023 22/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue des Vieilles Perrières, publié le 23/06/2023 22/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue de Chardonnet, publié le 23/06/2023 22/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole, publié le 23/06/2023 22/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Victor Delavelle, publié le 23/06/2023 22/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Edouard Baille, rue de l'Eglise et rue du Pater, publié le 23/06/2023 22/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Planches, publié le 23/06/2023 22/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Basilique, rue de Dole, rue de la Pelouse, avenue Georges Clémenceau, rue Pergaud, rue Abbé Meslier, rue de la Gouille, rue de la Concorde, boulevard John F. Kennedy, rue Jacquard et place de la Bascule, publié le 23/06/2023 22/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Jacqueline Auriol, rue de Chalezeule, boulevard Diderot, rue Alexis Chopard, rue de Vittel, rue Jean Mermoz, rue Capitaine Arrachart, rue du Repos, avenue Fontaine-Argent, rue de Belfort, avenue Carnot, rue de la Mouillère, avenue d'Helvétie, pont Robert Schwint et avenue Elisée Cusenier, publié le 23/06/2023 22/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Edgar Faure et avenue Maréchal Foch, publié le 23/06/2023 22/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ledoux, publié le 23/06/2023 22/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Port Citeaux, publié le 23/06/2023 22/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Préfecture, publié le 23/06/2023 22/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation pont Bregille, avenue Edouard Droz, avenue d'Helvétie, pont Robert Schwint, avenue Elisée Cusenier et avenue Arthur Gaulard, publié le 23/06/2023 22/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Jean Wyrsch et rue de Trey, publié le 23/06/2023 22/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Gouille, publié le 23/06/2023 22/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation pont Bregille et avenue de Chardonnet, publié le 23/06/2023 22/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Mouillère, publié le 23/06/2023 22/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue des Martelots, publié le 23/06/2023 22/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Proudhon, publié le 23/06/2023 22/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Grand Charmont, publié le 23/06/2023 22/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Grenot, chemin des Grands Bas, rue Andrey, rue Violet, rue Jean Wyrsch et rue de Vesoul, publié le 23/06/2023 22/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement avenue Georges Clémenceau, publié le 23/06/2023 22/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Midol, publié le 23/06/2023 22/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Ecoles des Tilleroyes, publié le 23/06/2023 22/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Léo Lagrange, rue Robert Demangel, rue de Fontaine-Ecu et avenue de Montrapon, publié le 23/06/2023 22/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Proudhon, publié le 23/06/2023 22/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue des Villas, publié le 23/06/2023 22/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement avenue Arthur Gaulard, publié le 23/06/2023 23/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Belfort, rue de l'Industrie et rue de la Viotte, publié le 23/06/2023 23/06/2023 - Arrêté permanent de circulation rue Chopin, rue du Muguet, rue de Belfort, rue de la Mouillère, avenue Maréchal Foch, rue Alexis Chopard, rue de l'Industrie, rue des Cras, rue Victor Delavelle, rue des Villas, rue des Chalets, place Flore, rue Narcisse Lanchy, avenue Fontaine-Argent, rue de la Cassotte, rue Alexandre Grosjean, rue du Papillon, rue Suard, rue Beauregard, place Maréchal de Lattre de Tassigny, rue des Martelots, faubourg Rivotte, square Castan, place du Théâtre, rue de Pontarlier, rue du Clos Saint Amour, rue de Lorraine, rue de la Convention, rue de la Préfecture, rue Proudhon, rue Gambetta, rue Ronchaux, rue Morand, faubourg Tarragnoz, quai Vauban, rue Mégevand, rue de la Bibliothèque, rue Général Lecourbe, rue Emile Zola, rue d'Alsace, avenue de la Gare d'Eau, rue Ernest Renan, place Victor Hugo, rue de la Madeleine, rue Moncey, avenue Arthur Gaulard, rue de l'École, rue de Terre-Rouge, rue de la Basilique, rue de Dole, rue Constant Bonnefoy, rue du Luxembourg, rue Ambroise Paré, square Van Gogh, rue de Fribourg, rue Marc Bloch, place Marulaz, rue d'Arènes, rue Battant, quai de Strasbourg, rue Champrond, rue Marulaz, rue du Petit Charmont, rue Richebourg, place Bacchus, rue des Justices, place des Justices, rue de Vesoul, chemin Français, rue Jean Wyrsch, avenue Villarceau, quai Henri Bugnet, rue Gabriel Plançon, rue Midol, rue de l'Epitaphe, avenue de Montrapon, rue Antonin Fanart, avenue de Montjoux, rue Robert Demangel, rue Voirin, allée de l'Ile aux Moineaux, chemin des Vareilles et avenue Edouard Droz, publié le 26/06/2023 23/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole, publié le 23/06/2023 23/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rond-point Simone de Beauvoir, rue René Char, Clément Marot et rue de Dole, publié le 23/06/2023 23/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Chasnot, publié le 23/06/2023 27/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation boulevard Diderot, rue des Deux Princesses, rue des Jardins, avenue Fontaine-Argent, rue Alexis Chopard, rue Edouard Baille et rue de Belfort, publié le 27/06/2023 27/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Brosses, publié le 29/06/2023 27/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Chaprais, publié le 29/06/2023 27/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Proudhon, publié le 27/06/2023 27/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Chambrier et rue Rivotte, publié le 27/06/2023 27/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Palais et rue de la Vieille Monnaie, publié le 27/06/2023 27/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Chapitre et rue de la Vieille Monnaie, publié le 27/06/2023 27/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Général Sarrail, avenue Arthur Gaulard, rue Rivotte, rue Peclet, rue des Martelots, rue de Pontarlier et place des Jacobins, publié le 27/06/2023 27/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue de la Gare d'Eau et rue Mégevand, publié le 27/06/2023 27/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Vignier, publié le 27/06/2023 27/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Amédée Ponceau, publié le 27/06/2023 27/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Frères Mercier, publié le 29/06/2023 27/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Ecoles des Tilleroyes, chemin des Tilleroyes, chemin de Serre et chemin Marguerite Marchand, publié le 27/06/2023 27/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Frères Mercier, publié le 29/06/2023 27/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Charles Nodier, publié le 29/06/2023 27/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Reims et rue Jean de Bry, publié le 27/06/2023 27/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Préfecture, publié le 29/06/2023 27/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Valentin et rue de Vesoul, publié le 27/06/2023 27/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Charles Nodier, publié le 29/06/2023 27/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Granvelle, publié le 27/06/2023 27/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Proudhon, publié le 27/06/2023 27/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de la Combe aux Lézards, publié le 27/06/2023 27/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Bertrand Russell, boulevard Salvador Allende, parking relais Micropolis, boulevard Ouest et rue Blaise Pascal, publié le 27/06/2023 27/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Léonce Pingaud, publié le 29/06/2023 27/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Liberté, publié le 29/06/2023 27/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Peclet, publié le 27/06/2023 27/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Basilique, publié le 27/06/2023 27/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Ducat, rue de la Basilique, rue de la Pelouse, avenue Georges Clémenceau, rue Jules Gruey, rue Caporal Peugeot, rue de Dole, rue de la Concorde et rue Alexandre Ribot, publié le 27/06/2023 27/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Maréchal Foch, rue de la Viotte, rue du Chasnot et rue de Belfort, publié le 27/06/2023 28/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Belfort, boulevard Léon Blum, avenue des Géraniums, rue des Jeannettes, rue du Muguet, chemin de Palente et route de Marchaux RD 486, publié le 29/06/2023 28/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement avenue de Montrapon, publié le 29/06/2023 28/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des écoles des Tilleroyes, publié le 28/06/2023 28/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Luxembourg, publié le 29/06/2023 28/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Journaux, publié le 29/06/2023 28/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin du Fort Benoît RD 413, rue Mirabeau, rue de Chalezeule, rue Francis Carco, publié le 29/06/2023 28/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Arthur Gaulard, publié le 29/06/2023 28/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation pont de Velotte, publié le 29/06/2023 28/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement boulevard Diderot, publié le 29/06/2023 28/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation pont Bregille et avenue de Chardonnet, publié le 29/06/2023 28/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation route de Franois, rue Maria Montessori, rue Ambroise Paré, rue Duvernoy et rue Françoise Dolto, publié le 29/06/2023 28/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue des Géraniums, boulevard Léon Blum, rue du Muguet, rue des Cras, rue des Lilas, chemin de Palente et route de Marchaux RD 486, publié le 29/06/2023 28/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Belfort, rue de la Corvée, avenue des Géraniums et boulevard Léon Blum, publié le 29/06/2023 28/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Belfort, avenue Carnot, rue des Chaprais et rue de l'Industrie, publié le 29/06/2023 29/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Cassotte, publié le 29/06/2023 29/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de l'Orme de Chamars, publié le 03/07/2023 29/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Proudhon, publié le 03/07/2023 29/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Louis Garnier, avenue du Parc, rue Docteur Mouras, chemin du Fort de Rosemont, chemin de la Vosselle, chemin des Echenoz de Velotte, chemin de la Jourande, avenue de la Gare d'Eau, rue Schlumberger, rue Francis Cussey, place de la Révolution, chemin du Sanatorium, chemin de la Chaille, rue Pierre Mesnage, chemin de la Naitoure, rue Mercator, rue de Vesoul, rue Violet, rue Nicolas Bruand, route forestière des Acacias, chemin de la Barre aux Chevaux, chemin des Dessus de Chailluz, chemin du Cul des Prés, chemin de Palente, rue Anne Frank, chemin des Planches, chemin des Bas de Chailluz, rue Jean Mermoz, chemin de Calmoutier et chemin des Graviers Blancs, publié le 03/07/2023 29/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Granges, rue de l'Orme de Chamars et avenue de Montrapon, publié le 03/07/2023 29/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Mouillère, publié le 03/07/2023 29/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Préfecture, publié le 03/07/2023 29/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de l'Ecole, publié le 03/07/2023 29/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Montoille, publié le 03/07/2023 29/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Viotte, publié le 03/07/2023 29/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation route de Franois, rue Maria Montessori, rue Ambroise Paré, rue Duvernoy et rue Françoise Dolto, publié le 29/06/2023 29/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ernest Renan et rue Ronchaux, publié le 29/06/2023 29/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Montarmots, publié le 29/06/2023 29/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue des Montboucons, rue Gérard Mantion, rue de l'Epitaphe et rue Alain Savary, publié le 03/07/2023 29/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Emile Picard, publié le 29/06/2023 29/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Tristan Bernard, publié le 29/06/2023

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Date de création01/07/2022
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