Actes de la Ville de Besançon
L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.
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Actes de la Ville de Besançon - Mai 2024
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06/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE LA COMBE SARAGOSSE, publié le 07/05/2024 06/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE BOURGOGNE, publié le 07/05/2024 06/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE VICTOR DELAVELLE, publié le 07/05/2024 06/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE FRANCHE-COMTE, publié le 07/05/2024 06/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VESOUL, publié le 07/05/2024 06/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU POLYGONE, RUE DE DOLE, AVENUE LOUISE MICHEL, RUE GABRIEL PLANCON, RUE ALEXANDRE RIBOT, RUE LEON BOURGEOIS, PLACE GEORGES RISLER, RUE GIRARDOT, RUE GENERAL BRULARD, BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, CHEMIN DES GERMINETTES et QUAI HENRI BUGNET, publié le 07/05/2024 06/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU POLYGONE, RUE DE DOLE, AVENUE LOUISE MICHEL, RUE GABRIEL PLANCON, RUE ALEXANDRE RIBOT, RUE LEON BOURGEOIS, PLACE GEORGES RISLER, RUE GIRARDOT, RUE GENERAL BRULARD, BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, CHEMIN DES GERMINETTES et QUAI HENRI BUGNET, publié le 07/05/2024 06/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE VILLARCEAU, publié le 07/05/2024 06/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE SAVOIE, publié le 07/05/2024 06/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE SAVOIE, publié le 07/05/2024 06/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE GUSTAVE COURBET, publié le 07/05/2024 06/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES CARRIERS, publié le 07/05/2024 07/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE LA COMBE SARAGOSSE, CHEMIN DES MONTARMOTS et CHEMIN DE VIEILLEY, publié le 13/05/2024 07/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE BLAISE PASCAL, publié le 13/05/2024 07/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE CHAILLOT, publié le 13/05/2024 07/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHARLES FOURIER, publié le 13/05/2024 07/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES GRANDS BAS, publié le 13/05/2024 07/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE BELFORT, publié le 13/05/2024 07/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation FAUBOURG TARRAGNOZ, publié le 13/05/2024 07/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MEGEVAND et RUE BATTANT, publié le 13/05/2024 07/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE GENERAL SARRAIL, publié le 13/05/2024 07/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE RICHEBOURG, publié le 13/05/2024 07/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE CHARLES NODIER, publié le 13/05/2024 07/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE FEBVRE, publié le 13/05/2024 07/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE GAY-LUSSAC, publié le 13/05/2024 07/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA MADELEINE, publié le 13/05/2024 07/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE FRANCIS PONGE, publié le 13/05/2024 10/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU LYCEE, RUE PASTEUR et RUE EMILE ZOLA, publié le 10/05/2024 10/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE ISENBART, publié le 10/05/2024 10/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PALAIS, RUE DU CINGLE, RUE DU CHAPITRE et RUE DE LA VIEILLE MONNAIE, publié le 13/05/2024 10/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE PROUDHON et RUE DU CLOS SAINT AMOUR, publié le 10/05/2024 10/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE ERNEST RENAN, publié le 10/05/2024 10/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE GENERAL LECOURBE, publié le 10/05/2024 10/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation PLACE DU THEATRE, publié le 10/05/2024
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Date de création | 01/07/2022 |
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