Actes de la Ville de Besançon
L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.
- XML
- Administration
- Actes - Délibérations
Actes de la Ville de Besançon - Février 2025
Recherche par titre et par date
Arrêtés 221
03/02/2025 - Réouverture du secteur fermé de la forêt de Chailluz _ abrogation de l’arrêté DIV.24.00.A12, publié le 10/02/2025 20/02/2025 - Prolongation de la période de recensement de la population en 2025, publié le 20/02/2025 20/02/2025 - Arrêté portant interdiction de jeter les mégots de cigarettes sur la voie publique, publié le 21/02/2025 20/02/2025 - Arrêté portant réglementation de la gestion des mégots de cigarettes dans le cadre des activités produisant un hotspot dans les espaces publics, publié le 21/02/2025 03/02/2025 - Direction Bibliothèques et Archives - Bibliothèque d'étude et de conservation - Régie de recettes n° 20 - Abrogation de l'arrêté FIN.23.00.A18 - Nomination du régisseur, de la mandataire suppléante et des mandataires, publié le 04/02/2025 06/02/2025 - Direction des Musées du Centre - Musées des Beaux-Arts et d'Archéologie - Boutique - Régie de recettes n° 69 - Abrogation de l'arrêté FIN.24.00.A36 - Nomination d'un régisseur, d'une mandataire suppléante et de mandataires, publié le 07/02/2025 06/02/2025 - Service Relations Internationales - Création d'une régie d'avances - Nomination d'un régisseur et d'un mandataire suppléant, publié le 07/02/2025 06/02/2025 - Direction des Musées du Centre - Billetterie Musée du Temps - Régie de recettes n°26 - Abrogation de l'arrêté FIN.24.00.A34 - Nomination d'un régisseur, d'une mandataire suppléante et de mandataires, publié le 10/02/2025 06/02/2025 - Direction des Musées du Centre - Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Billetterie - Régie de recettes n°70 - Abrogation de l'arrêté FIN.24.00.A33 - Nomination d'un régisseur, d'un mandataire suppléant et de mandataires, publié le 07/02/2025 24/02/2025 - Département Urbanisme et Grands Projets Urbains - Régie de recettes n°57 - Abrogation de l'arrêté FIN.24.00.A6 - Nomination d'un régisseur, d'une mandataire suppléante et de mandataires, publié le 25/02/2025 12/02/2025 - Délégation temporaire de fonctions d’officier d’état civil à Madame Laurence MULOT, Conseillère Municipale, publié le 13/02/2025 12/02/2025 - Délégation temporaire de fonctions d’officier d’état civil à Monsieur Ludovic FAGAUT, Conseiller Municipal, publié le 13/02/2025 12/02/2025 - Délégation temporaire de fonctions d’officier d’état civil à Monsieur Jean-Emmanuel LAFARGE, Conseiller Municipal, publié le 13/02/2025 19/02/2025 - Délégation temporaire de fonctions d’officier d’état civil à Monsieur Christophe LIME, Conseiller Municipal, publié le 20/02/2025 19/02/2025 - Délégation temporaire de fonctions d’officier d’état civil à Monsieur Ludovic FAGAUT, Conseiller Municipal, publié le 20/02/2025 06/02/2025 - Tableau d’avancement de grade au titre de l’année 2025 pour la catégorie A, publié le 27/03/2025 06/02/2025 - Tableau d’avancement de grade au titre de l’année 2025 pour la catégorie C, publié le 27/03/2025 06/02/2025 - Tableau d’avancement de grade au titre de l’année 2025 pour la catégorie B, publié le 27/03/2025 20/02/2025 - Autorisation d’accès au Centre de Supervision Urbaine et aux images de vidéoprotection – Abrogation et remplacement de l'arrêté DSTP.24.00.A185, publié le 21/02/2025 21/02/2025 - Etablissement recevant du public de type Rh 5ème catégorie – 67 rue des Hauts de Saint-Claude à Besançon – Ouverture au public, publié le 26/02/2025 04/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation FAUBOURG RIVOTTE, publié le 04/02/2025 04/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE CHALEZEULE et CHEMIN FRANCAIS, publié le 04/02/2025 04/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES CHAMPS NARDIN, publié le 04/02/2025 04/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DU FORT DE CHAUDANNE, publié le 04/02/2025 04/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, publié le 04/02/2025 04/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VIGNIER, PLACE MARULAZ, RUE MARULAZ, RUE D'ARENES, PLACE JOUFFROY D'ABBANS, RUE DE LA MADELEINE, RUE DE L'ECOLE, RUE DU PETIT CHARMONT, RUE FRERES MERCIER, RUE RICHEBOURG, AVENUE EDGAR FAURE, RUE BATTANT, RUE DU PETIT BATTANT et QUAI DE STRASBOURG, publié le 04/02/2025 04/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement PLACE JEAN CORNET, publié le 04/02/2025 04/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE VOIRIN, publié le 04/02/2025 04/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA PELOUSE et RUE LEONCE PINGAUD, publié le 04/02/2025 04/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE ERNEST RENAN, publié le 04/02/2025 04/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE BELFORT et RUE DES TAMARIS, publié le 04/02/2025 04/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA MOUILLERE, publié le 04/02/2025 04/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE GRANVELLE et RUE CHARLES NODIER, publié le 04/02/2025 04/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement CHEMIN DE CLEMETIGNEY, publié le 04/02/2025 04/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE NICOLAS BRUAND, publié le 04/02/2025 04/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE THIEMANTE, RUE D'ARENES, RUE DE LA MADELEINE, RUE DE L'ECOLE et RUE MARULAZ, publié le 04/02/2025 04/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE MEGEVAND, publié le 04/02/2025 04/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE LEO LAGRANGE, publié le 04/02/2025 04/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, publié le 04/02/2025 04/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES TAMARIS, RUE DES OISEAUX et RUE DE BELFORT, publié le 04/02/2025 04/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE LA MALCOMBE, AVENUE FRANCOIS MITTERRAND, PARKING RELAIS MICROPOLIS, BOULEVARD OUEST, BRETELLE DE LA FOIRE, RUE DE DOLE et RUE DES VIGNERONS, publié le 04/02/2025 04/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MIDOL, publié le 04/02/2025 04/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE L'ILE DE FRANCE, publié le 04/02/2025 04/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE AUGUSTE RODIN, publié le 04/02/2025 04/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE FRANCIS WEY, publié le 04/02/2025 04/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE L'EPITAPHE, RUE GERARD MANTION, AVENUE DES MONTBOUCONS et RUE ALAIN SAVARY, publié le 04/02/2025 04/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE D'ARENES, RUE DU PORT CITEAUX, RUE DE DOLE, RUE MARULAZ, RUE ANTIDE JANVIER, AVENUE CHARLES SIFFERT, PLACE MARECHAL LECLERC, AVENUE EDGAR FAURE, RUE BATTANT, RUE DU PETIT BATTANT et QUAI DE STRASBOURG, publié le 04/02/2025 04/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE ALAIN SAVARY, RUE DE L'ESCALE, RUE SOPHIE GERMAIN, AVENUE DES MONTBOUCONS, RUE DES FOUNOTTES, RUE DE LA GRANGE DU COLLEGE et BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, publié le 04/02/2025 04/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHARLES DE MONTALEMBERT, publié le 04/02/2025 04/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DES MONTBOUCONS, publié le 04/02/2025 04/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE ERNEST RENAN, publié le 04/02/2025 04/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement PLACE MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY, publié le 04/02/2025 04/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE PAUL CLAUDEL et AVENUE LEO LAGRANGE, publié le 04/02/2025 04/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU GRAND CHARMONT, RUE DU PETIT CHARMONT, RUE DE LA MADELEINE, RUE FRERES MERCIER et RUE RICHEBOURG, publié le 04/02/2025 04/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE BATTANT, publié le 04/02/2025 06/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE LEO LAGRANGE, BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, AVENUE DE L'OBSERVATOIRE et RUE GALILEE, publié le 07/02/2025 06/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE VIEILLEY, publié le 06/02/2025 06/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE RICHEBOURG, publié le 06/02/2025 06/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MEGEVAND, publié le 06/02/2025 06/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE L'ECOLE et RUE DE LA MADELEINE, publié le 06/02/2025 06/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE D'ARENES, publié le 06/02/2025 06/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE RONCHAUX, publié le 06/02/2025 06/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PETIT BATTANT, publié le 06/02/2025 06/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA MADELEINE, publié le 06/02/2025 07/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation ROUTE DE MARCHAUX RD 486, publié le 10/02/2025 07/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE LEO LAGRANGE, publié le 10/02/2025 07/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES VALLIERES A PORT DOUVOT (COTE PAIRS), publié le 10/02/2025 07/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE BRULEFOIN, publié le 10/02/2025 07/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES AIGUILLETTES, publié le 14/02/2025 07/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA MADELEINE, publié le 10/02/2025 07/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE FRERES CHAFFANJON, publié le 10/02/2025 12/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE CHALEZEULE, publié le 13/02/2025 12/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE FRERES MERCIER, publié le 13/02/2025 12/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation FAUBOURG TARRAGNOZ, publié le 13/02/2025 12/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, publié le 13/02/2025 12/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE GIROD DE CHANTRANS et QUAI VAUBAN, publié le 13/02/2025 12/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE ERNEST RENAN, publié le 13/02/2025 12/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE LEON DEUBEL, publié le 13/02/2025 12/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE EDOUARD BELIN, publié le 13/02/2025 12/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE RONCHAUX, publié le 13/02/2025 12/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE THIEMANTE, publié le 13/02/2025 12/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE MONTJOUX, PLACE DE MONTRAPON, AVENUE DE MONTRAPON, RUE LULIER et RUE DE FONTAINE-ECU, publié le 13/02/2025 12/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE FRANCHE-COMTE et AVENUE DE BOURGOGNE, publié le 13/02/2025 12/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU POLYGONE, publié le 13/02/2025 12/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES CHAMPS NARDIN, publié le 13/02/2025 12/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement CHEMIN DE CLEMETIGNEY, publié le 13/02/2025 12/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement PLACE FLORE, publié le 13/02/2025 12/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA REPUBLIQUE, publié le 13/02/2025 12/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, publié le 13/02/2025 12/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement CHEMIN PIERRE DE RONSARD, publié le 13/02/2025 12/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE AUGUSTE JOUCHOUX et ROUTE DE GRAY RD 70, publié le 13/02/2025 14/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD LEON BLUM, RUE DU MUGUET, AVENUE DES GERANIUMS et RUE DE BELFORT, publié le 17/02/2025 14/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE PROUDHON, publié le 17/02/2025 14/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE ISENBART, publié le 17/02/2025 14/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE JEROME BROCHET, publié le 17/02/2025 14/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES TILLEROYES, publié le 17/02/2025 14/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation FAUBOURG TARRAGNOZ, publié le 17/02/2025 14/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE ROBERT DEMANGEL, publié le 17/02/2025 14/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU FUNICULAIRE, publié le 17/02/2025 14/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation PLACE DE LA SEPTIEME BRIGADE BLINDEE et RUE BERSOT, publié le 17/02/2025 14/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES RAGOTS, publié le 17/02/2025 14/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES VILLAS BISONTINES, publié le 17/02/2025 14/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE RONDE DU FORT GRIFFON, publié le 17/02/2025 14/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE D'ARENES et RUE DE LA PREFECTURE, publié le 18/02/2025 14/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DENFERT-ROCHEREAU, publié le 17/02/2025 14/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation GRANDE-RUE et RUE DU PALAIS DE JUSTICE, publié le 17/02/2025 14/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES JUSTICES, publié le 17/02/2025 14/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement AVENUE DE BOURGOGNE, publié le 17/02/2025 14/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation SQUARE SAINT-AMOUR, publié le 17/02/2025 14/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement AVENUE VILLARCEAU, publié le 17/02/2025 14/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU LYCEE, publié le 17/02/2025 14/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE D'ARENES, RUE DU PORT CITEAUX, RUE DE DOLE, RUE MARULAZ, RUE ANTIDE JANVIER, AVENUE CHARLES SIFFERT, PLACE MARECHAL LECLERC, AVENUE EDGAR FAURE, RUE BATTANT, RUE DU PETIT BATTANT et QUAI DE STRASBOURG, publié le 17/02/2025 14/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation QUAI VEIL-PICARD, RUE MARULAZ et RUE D'ARENES, publié le 17/02/2025 14/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, PLACE SAINT JACQUES, AVENUE EDGAR FAURE, RUE DES GLACIS, PONT ROBERT SCHWINT, PONT BREGILLE et RUE AMBROISE PARE, publié le 17/02/2025 14/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation GRANDE-RUE, publié le 17/02/2025 14/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MEGEVAND, publié le 17/02/2025 14/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE PICARDIE, publié le 17/02/2025 14/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES TROIS CHATELS, ROUTE DE MORRE RD 571, AVENUE DE LA SEPTIEME ARMEE AMERICAINE, FAUBOURG TARRAGNOZ, ROND-POINT HUDDERSFIELF KIRKLEES, TUNNEL ROUTIER DE LA CITADELLE, RONDPOINT DE NEUCHATEL, FAUBOURG RIVOTTE et CHEMIN DE MALPAS, publié le 17/02/2025 17/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE PROUDHON, publié le 19/02/2025 18/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation PLACE GRANVELLE, RUE DE LA PREFECTURE, GRANDE-RUE, RUE DE LA BIBLIOTHEQUE, RUE DES GRANGES, RUE LUC BRETON, PLACE DU HUIT SEPTEMBRE, PLACE PASTEUR, RUE DE PORT JOINT, AVENUE DE CHARDONNET, RUE GENERAL SARRAIL, PLACE JEAN CORNET, RUE DES MARTELOTS, RUE VICTOR HUGO, PLACE VICTOR HUGO, RUE PROUDHON, RUE MONCEY, RUE MORAND, RUE DE LA REPUBLIQUE, RUE BERSOT, RUE DE PONTARLIER, RUE DU PALAIS DE JUSTICE, RUE LEONEL DE MOUSTIER, RUE DU CLOS SAINT AMOUR, RUE MAYET, RUE RONCHAUX, RUE D'ALSACE, RUE DE LORRAINE, CHEMIN DES PRES DE VAUX, RUE DES FONTENOTTES, PLACE PAYOT, AVENUE EDOUARD DROZ, PONT BREGILLE et AVENUE ARTHUR GAULARD, publié le 19/02/2025 18/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, publié le 20/02/2025 18/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU CHASNOT, publié le 19/02/2025 18/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES GRANGES, publié le 19/02/2025 18/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE FRANCOISE DOLTO, RUE PROFESSEUR PAUL MILLERET et RUE DUVERNOY, publié le 19/02/2025 18/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE MEGEVAND, publié le 19/02/2025 18/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, publié le 19/02/2025 18/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VESOUL, publié le 19/02/2025 18/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE MARC BLOCH, publié le 19/02/2025 18/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE PROUDHON, publié le 19/02/2025 18/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE PROUDHON, publié le 19/02/2025 18/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DU FORT DE CHAUDANNE, publié le 19/02/2025 18/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DU HUIT MAI 1945, publié le 19/02/2025 18/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU GRAND CHARMONT, RUE DU PETIT CHARMONT, RUE FRERES MERCIER et RUE RICHEBOURG, publié le 19/02/2025 18/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MORAND, publié le 19/02/2025 18/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement AVENUE DENFERT-ROCHEREAU, publié le 19/02/2025 18/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation PLACE DU THEATRE, publié le 19/02/2025 18/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE JACQUARD, publié le 19/02/2025 18/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE BATTANT et AVENUE EDGAR FAURE, publié le 19/02/2025 18/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE POCHET, publié le 19/02/2025 18/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE JULES GRUEY, publié le 19/02/2025 20/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE L'ESPERANCE, publié le 20/02/2025 20/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, publié le 24/02/2025 20/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE SUARD, publié le 24/02/2025 20/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE LA COMBE AUX LEZARDS, publié le 24/02/2025 20/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES MONTBOUCONS, publié le 24/02/2025 20/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE HENRI FERTET, publié le 24/02/2025 20/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE COSTE, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE PERGAUD et AVENUE VILLARCEAU, publié le 24/02/2025 20/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE ALPHONSE DELACROIX, publié le 24/02/2025 20/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE PROUDHON, publié le 20/02/2025 20/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE FRERES LUMIERE, publié le 24/02/2025 20/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA BASILIQUE, publié le 20/02/2025 20/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU GRAND CHARMONT, publié le 20/02/2025 20/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU FIDELE BERGER, publié le 20/02/2025 20/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA CASSOTTE, publié le 20/02/2025 20/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE BERSOT, publié le 20/02/2025 20/02/2025 - Arrêté permanent de circulation AVENUE ARTHUR GAULARD, publié le 24/02/2025 20/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE LA VOSSELLE, publié le 24/02/2025 20/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement AVENUE ARTHUR GAULARD, publié le 20/02/2025 20/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE D'ARENES, publié le 20/02/2025 20/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE ALPHONSE DELACROIX, publié le 24/02/2025 20/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE ARTHUR GAULARD, publié le 20/02/2025 20/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE ROBERT DEMANGEL, publié le 24/02/2025 20/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, publié le 20/02/2025 20/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE PROUDHON, publié le 20/02/2025 20/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAUX, publié le 20/02/2025 20/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE PROUDHON et RUE DU PATER, publié le 20/02/2025 20/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE PROUDHON, publié le 20/02/2025 20/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VELOTTE, publié le 24/02/2025 20/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES MONTBOUCONS et CHEMIN DE LA PROVIDENCE, publié le 20/02/2025 20/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA CASSOTTE, publié le 20/02/2025 20/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, ROUTE DE FRANOIS, RUE RENE CHAR, ROND-POINT SIMONE DE BEAUVOIR, ROND-POINT JEAN-PAUL SARTRE, RUE DE LA BASILIQUE, RUE DES ANDELYS et CHEMIN DE LA DINDE, publié le 20/02/2025 20/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES FONTENOTTES, RUE DU FUNICULAIRE, BOULEVARD DIDEROT, AVENUE DE CHARDONNET, AVENUE EDOUARD DROZ et PLACE PAYOT, publié le 20/02/2025 25/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE ERNEST RENAN, RUE DE LA CONVENTION, GRANDE-RUE, PLACE VICTOR HUGO, RUE DU CHAPITRE, RUE DU PALAIS, RUE DU CINGLE et RUE DE LA VIEILLE MONNAIE, publié le 25/02/2025 25/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES PLANCHES, publié le 26/02/2025 25/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation PLACE VICTOR HUGO, publié le 26/02/2025 25/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE ALBERT THOMAS, publié le 26/02/2025 25/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE PIERRE MESNAGE, RUE DE L'EPITAPHE et RUE ALAIN SAVARY, publié le 26/02/2025 25/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA VIOTTE, publié le 26/02/2025 25/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE ARTHUR GAULARD, publié le 26/02/2025 25/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE MALPAS, publié le 26/02/2025 25/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE GAMBETTA, publié le 26/02/2025 25/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation FAUBOURG RIVOTTE, publié le 25/02/2025 25/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE CHAMPAGNE, publié le 25/02/2025 25/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE MEGEVAND, publié le 25/02/2025 25/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE ARTHUR GAULARD, publié le 25/02/2025 25/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation ALLEE DES GLAIEULS, publié le 25/02/2025 25/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE VIGNIER, publié le 25/02/2025 25/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE EUGENE SAVOYE, publié le 25/02/2025 25/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, CHEMIN DE LA COMBE AUX CHIENS, BOULEVARD SALVADOR ALLENDE, AVENUE DES MONTBOUCONS, RUE RENE CHAR, RUE DE VESOUL, RUE ALBERT EINSTEIN, BOULEVARD LEON BLUM et ROND-POINT SIMONE DE BEAUVOIR, publié le 25/02/2025 25/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE et ROCADE NORD OUEST, publié le 25/02/2025 25/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation QUAI VEIL-PICARD, RUE MARULAZ et RUE D'ARENES, publié le 25/02/2025 25/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES VILLAS, publié le 25/02/2025 25/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA MOUILLERE, publié le 25/02/2025 25/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES CHAMPS NARDIN, publié le 25/02/2025 25/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, publié le 25/02/2025 25/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation PLACE PAYOT, RUE DE LA MOUILLERE, AVENUE EDOUARD DROZ et AVENUE DE CHARDONNET, publié le 25/02/2025 25/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation FAUBOURG RIVOTTE, publié le 25/02/2025 25/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DU CHAMP MELIN, publié le 25/02/2025 25/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE FELIX VIEILLE, AVENUE CHARLES SIFFERT, RUE DE DOLE, RUE PERGAUD, RUE DU BOUGNEY, RUE XAVIER MARMIER et RUE COMMANDANT GUEY, publié le 25/02/2025 25/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE CHAILLOT, publié le 25/02/2025 25/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU GRAND CHARMONT, RUE DU PETIT CHARMONT, RUE FRERES MERCIER et RUE RICHEBOURG, publié le 25/02/2025 25/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE LA SEPTIEME ARMEE AMERICAINE, publié le 25/02/2025 26/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE RICHEBOURG, AVENUE EDGAR FAURE, RUE FRERES MERCIER, RUE DE RONDE DU FORT GRIFFON, RUE BATTANT, RUE DU PETIT BATTANT, QUAI DE STRASBOURG, RUE DE LA MADELEINE, RUE DU PETIT CHARMONT, RUE DU GRAND CHARMONT et RUE LEON DEUBEL, publié le 27/02/2025 27/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA ROTONDE, publié le 27/02/2025 27/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, ROUTE DE FRANOIS, RUE RENE CHAR, ROND-POINT SIMONE DE BEAUVOIR, ROND-POINT JEAN-PAUL SARTRE, RUE DE LA BASILIQUE, RUE DES ANDELYS et CHEMIN DE LA DINDE, publié le 28/02/2025 27/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, ROUTE DE FRANOIS, RUE RENE CHAR, ROND-POINT SIMONE DE BEAUVOIR, ROND-POINT JEAN-PAUL SARTRE, RUE DE LA BASILIQUE, RUE DES ANDELYS et CHEMIN DE LA DINDE, publié le 28/02/2025 27/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, ROUTE DE FRANOIS, RUE RENE CHAR, ROND-POINT SIMONE DE BEAUVOIR, ROND-POINT JEAN-PAUL SARTRE, RUE DE LA BASILIQUE, RUE DES ANDELYS et CHEMIN DE LA DINDE, publié le 28/02/2025 27/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation PLACE SAINT JACQUES, RUE DE L'ORME DE CHAMARS, RUE MEGEVAND, RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU, GRANDE-RUE, RUE DU PALAIS DE JUSTICE et RUE DE LA REPUBLIQUE, publié le 27/02/2025 27/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE L'ORME DE CHAMARS, publié le 27/02/2025 27/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE BELFORT, publié le 27/02/2025 27/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES MONTARMOTS, publié le 27/02/2025 27/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MORAND, publié le 27/02/2025 27/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHARLES KRUG, AVENUE CARNOT, AVENUE DENFERT-ROCHEREAU, RUE DES CHAPRAIS, RUE DE LA MOUILLERE, AVENUE FONTAINE-ARGENT, RUE DE LA CASSOTTE, RUE DE VITTEL, BOULEVARD DIDEROT et AVENUE EDOUARD DROZ, publié le 27/02/2025 27/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA MOUILLERE, publié le 27/02/2025 27/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA MOUILLERE, publié le 27/02/2025 27/02/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES CAPUCINES, publié le 27/02/2025 28/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES FONTENOTTES, RUE DU FUNICULAIRE, BOULEVARD DIDEROT, AVENUE DE CHARDONNET, AVENUE EDOUARD DROZ et PLACE PAYOT, publié le 03/03/2025 28/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA MOUILLERE, publié le 03/03/2025 28/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation PONT DE VELOTTE, AVENUE DE LA SEPTIEME ARMEE AMERICAINE, ROUTE DE LYON RD 683, BOULEVARD OUEST, AVENUE FRANCOIS MITTERRAND, RUE GENERAL BRULARD, FAUBOURG TARRAGNOZ, ROND-POINT HUDDERSFIELF KIRKLEES, RUE CHARLES NODIER, BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, PONT CHARLES DE GAULLE, CHEMIN DES JOURNAUX, RUE DU PONT, RUE HENRI FERTET, CHEMIN DE MAZAGRAN, PASSERELLE DE MAZAGRAN, AVENUE DE LA GARE D'EAU, CHEMIN DES ECHENOZ DE VELOTTE, CHEMIN DE LA VOSSELLE et CHEMIN DES CHAMPS NARDIN, publié le 03/03/2025 28/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE L'ORME DE CHAMARS, RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU, RUE DES GRANGES, RUE MEGEVAND, RUE DE LA PREFECTURE, GRANDE-RUE, RUE CHIFFLET, RUE DE LA VIEILLE MONNAIE, RUE ERNEST RENAN, RUE VICTOR HUGO, SQUARE CASTAN, RUE PECLET, RUE DES MARTELOTS, PLACE JEAN CORNET, RUE DE PONTARLIER, RUE RIVOTTE, AVENUE ARTHUR GAULARD, FAUBOURG RIVOTTE, AVENUE DE LA GARE D'EAU, RUE DU PORTEAU, RUE DE LA REPUBLIQUE, CHEMIN D'AVANNE A VELOTTE, CHEMIN DES JOURNAUX, RUE DU PONT, PONT DE VELOTTE, CHEMIN DE HALAGE DE CASAMENE, CHEMIN DE LA MALATE et ROUTE DE MORRE RD 571, publié le 03/03/2025 28/02/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA MADELEINE, publié le 03/03/2025Décisions 7
03/02/2025 - Direction Bibliothèques et Archives - Médiathèque des Tilleuls-Palente - Régie de recettes n°22 - Diminution du fonds de caisse, publié le 04/02/2025 06/02/2025 - Service Relations Internationales - Création d'une régie d'avances, publié le 07/02/2025 17/02/2025 - Service Commerce - Union des Commerçants - Régie de recettes n°65 - Ajout d'un produit encaissé, publié le 18/02/2025 17/02/2025 - Direction Vie des Quartiers - Maison de quartier des Bains-Douches - Régie d'avances n°224 - Création d'un compte DFT, publié le 18/02/2025 24/02/2025 - Direction Bibliothèques et Archives - Bibliothèque d'étude et de conservation - Régie de recettes n°20 - Ouverture d'un compte DFT - Ajout d'un moyen de paiement, publié le 25/02/2025jeux de données secondaires :
Données et ressources
| Format | Info | Aperçu | Voir données brutes | Télécharger |
|---|---|---|---|---|
| xml | Voir | Télécharger |
Informations complémentaires
| Fourni par | Ville de Besançon |
|---|---|
| Date de création | 01/07/2022 |
| Fréquence de mise à jour | Inconnue |
| Date de mise à jour | |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact |