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Actes de la Ville de Besançon

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.

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Actes de la Ville de Besançon - Octobre 2025

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Arrêtés 76

Fichier PDF 01/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE PIERRE LEROY, AVENUE VILLARCEAU, et RUE LABBE, publié le 02/10/2025Fichier PDF 01/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE URBAIN LEVERRIER, RUE CAMILLE FLAMMARION, RUE DE L'ESCALE, RUE DES FOUNOTTES, RUE DE VESOUL, CHEMIN DES GRAVIERS BLANCS et ROCADE NORD QUEST, publié le 02/10/2025Fichier PDF 01/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE RIVOTTE, publié le 02/10/2025Fichier PDF 01/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA MADELEINE, publié le 02/10/2025Fichier PDF 01/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE D'ALSACE, publié le 02/10/2025Fichier PDF 01/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation PLACE OLOF PALME, RUE CLAUDE DEBUSSY et RUE HECTOR BERLIOZ, publié le 02/10/2025Fichier PDF 01/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation PLACE DES TILLEULS, RUE DES ROSES, ALLEE DES MYOSOTIS et ALLEE DES GLAIEULS, publié le 02/10/2025Fichier PDF 01/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE THOMAS EDISON, publié le 02/10/2025Fichier PDF 02/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES VIEILLES PERRIERES, publié le 02/10/2025Fichier PDF 02/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES CHAMPS NARDIN, publié le 02/10/2025Fichier PDF 02/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, publié le 02/10/2025Fichier PDF 02/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD ALEXANDRE FLEMING, publié le 02/10/2025Fichier PDF 03/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES BROSSES, publié le 03/10/2025Fichier PDF 03/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA REPUBLIQUE, publié le 03/10/2025Fichier PDF 03/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA PELOUSE, publié le 03/10/2025Fichier PDF 03/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation SQUARE BOUCHOT, publié le 03/10/2025Fichier PDF 03/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation PONT BREGILLE, publié le 03/10/2025Fichier PDF 03/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE GARIBALDI, publié le 03/10/2025Fichier PDF 03/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE MARULAZ, publié le 03/10/2025Fichier PDF 03/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES GLACIS, publié le 03/10/2025Fichier PDF 03/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation PLACE BATTANT, publié le 03/10/2025Fichier PDF 03/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation GRANDE-RUE, publié le 03/10/2025Fichier PDF 03/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement AVENUE MARECHAL FOCH et VOIE GISELE HALIMI, publié le 03/10/2025Fichier PDF 03/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA MOUILLERE, publié le 03/10/2025Fichier PDF 03/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU LYCEE, publié le 03/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES GRANDS BAS, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE SAVOIE, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES DEUX PRINCESSES, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation FAUBOURG RIVOTTE, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MONCEY, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LORRAINE, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE VERDUN, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE MONTRAPON, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement FAUBOURG RIVOTTE, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation ROCADE NORD OUEST et BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE L'ORATOIRE, RUE DES CARRIERS, RUE DE TERRE-ROUGE et RUE DE DOLE, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation PLACE DU DIX NEUF MARS 1962 et RUE OUDET, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE PROUDHON, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation GRANDE-RUE, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE ERNEST RENAN, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE BERTHELOT, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU CHAMBRIER et RUE DE LA CONVENTION, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES GRANGES, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation GRANDE-RUE, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation IMPASSE DES CHAMPS PASSERET et BOULEVARD LEON BLUM, publié le 06/10/2025Fichier PDF 07/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE ANDREY, publié le 08/10/2025Fichier PDF 07/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE ALFRED DE VIGNY, publié le 07/10/2025Fichier PDF 07/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES GLACIS, publié le 08/10/2025Fichier PDF 07/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, publié le 08/10/2025Fichier PDF 07/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE GAMBETTA et RUE DES GRANGES, publié le 08/10/2025Fichier PDF 07/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE BELFORT, publié le 08/10/2025Fichier PDF 07/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE ROBERT SCHUMAN, publié le 08/10/2025Fichier PDF 07/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation PONT CHARLES DE GAULLE, publié le 08/10/2025Fichier PDF 07/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE RIVOTTE, publié le 08/10/2025Fichier PDF 07/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE PROUDHON, publié le 08/10/2025Fichier PDF 08/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE JULES GRUEY, publié le 08/10/2025Fichier PDF 08/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE L'ORATOIRE, RUE DES CARRIERS, RUE DE TERRE-ROUGE, RUE DE DOLE, ROCADE NORD OUEST et BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, publié le 08/10/2025Fichier PDF 08/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU LYCEE, publié le 08/10/2025Fichier PDF 08/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE LA GARE D'EAU, publié le 08/10/2025Fichier PDF 08/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MARULAZ, publié le 08/10/2025Fichier PDF 08/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE CAPITAINE ARRACHART, publié le 08/10/2025Fichier PDF 08/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU REPOS, publié le 08/10/2025Fichier PDF 08/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DU BOIS ST-PAUL, publié le 08/10/2025Fichier PDF 08/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES DEUX PRINCESSES, publié le 08/10/2025Fichier PDF 08/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE BELFORT, publié le 08/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE KLEIN, RUE DE BELFORT et RUE ISENBART, publié le 09/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHOPIN, publié le 09/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE POCHET, publié le 09/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA PERNOTTE, publié le 09/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE LEONEL DE MOUSTIER et RUE D'ALSACE, publié le 09/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DOCTEUR HYENNE et RUE NICOLAS BRUAND, publié le 09/10/2025

Décisions 6

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Ville de Besançon
Date de création01/07/2022
Fréquence de mise à jourInconnue
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LicenceLicence Ouverte
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