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Actes de la Ville de Besançon

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.

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Actes de la Ville de Besançon - Octobre 2025

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Arrêtés 265

Fichier PDF 01/10/2025 - Direction Vie des Quartiers - Maison de quartier Grette / Butte - Régie de recettes n° 41 - Abrogation de l'arrêté FIN.23.00.A14 - Nomination d'un régisseur et de 2 mandataires suppléantes, publié le 02/10/2025Fichier PDF 01/10/2025 - Direction Bibliothèques et Archives - Médiathèque Nelson Mandela - Régie de recettes n° 21 - Abrogation de l'arrêté FIN.25.00.A12 - Nomination d'un régisseur, de mandataires suppléantes et de mandataires, publié le 02/10/2025Fichier PDF 01/10/2025 - Direction Bibliothèques et Archives - Médiathèques des Tilleuls Palente - Régie de recettes n°22 - Abrogation de l'arrêté FIN.25.00.A2 - Nomination d'un régisseur, de mandataires suppléantes et de mandataires, publié le 02/10/2025Fichier PDF 10/10/2025 - Direction Sécurité et Tranquillité Publique - Fourrière animale - Régie de recettes n° 45 - Abrogation de l'arrêté FIN.24.00.A29 - Nomination d'un régisseur, de 2 mandataires suppléantes et de mandataires, publié le 13/10/2025Fichier PDF 10/10/2025 - Direction des Musées du Centre - Boutique Musée du Temps - Régie de recettes n°25 - Abrogation de l'arrêté FIN.24.00.A35 - Nomination d'un régisseur, de 2 mandataires suppléants et de mandataires, publié le 13/10/2025Fichier PDF 10/10/2025 - Direction des Musées du Centre - Billetterie Musée du Temps - Régie de recettes n°26 - Abrogation de l'arrêté FIN.25.00.A6 - Nomination d'un régisseur, de 2 mandataires suppléantes et de mandataires, publié le 13/10/2025Fichier PDF 10/10/2025 - Direction des Musées du Centre - Musées des Beaux-Arts et d'Archéologie - Boutique - Régie de recettes n° 69 - Abrogation de l'arrêté FIN.25.00.A28 - Nomination d'un régisseur, d'une mandataire suppléante et de mandataires, publié le 13/10/2025Fichier PDF 16/10/2025 - Direction des Musées du Centre - Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Billetterie - Régie de recettes n°70 - Abrogation de l'arrêté FIN.25.00.A29 - Nomination d'un régisseur, d'un mandataire suppléant et de mandataires, publié le 20/10/2025Fichier PDF 16/10/2025 - Direction Bibliothèques et Archives - Médiathèque Nelson Mandela - Régie de recettes n° 21 - Abrogation de l'arrêté FIN.25.00.A34 - Nomination d'un régisseur, de mandataires suppléantes et de mandataires, publié le 20/10/2025

Fichier PDF 01/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE PIERRE LEROY, AVENUE VILLARCEAU, et RUE LABBE, publié le 02/10/2025Fichier PDF 01/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE URBAIN LEVERRIER, RUE CAMILLE FLAMMARION, RUE DE L'ESCALE, RUE DES FOUNOTTES, RUE DE VESOUL, CHEMIN DES GRAVIERS BLANCS et ROCADE NORD QUEST, publié le 02/10/2025Fichier PDF 01/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE RIVOTTE, publié le 02/10/2025Fichier PDF 01/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA MADELEINE, publié le 02/10/2025Fichier PDF 01/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE D'ALSACE, publié le 02/10/2025Fichier PDF 01/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation PLACE OLOF PALME, RUE CLAUDE DEBUSSY et RUE HECTOR BERLIOZ, publié le 02/10/2025Fichier PDF 01/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation PLACE DES TILLEULS, RUE DES ROSES, ALLEE DES MYOSOTIS et ALLEE DES GLAIEULS, publié le 02/10/2025Fichier PDF 01/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE THOMAS EDISON, publié le 02/10/2025Fichier PDF 02/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES VIEILLES PERRIERES, publié le 02/10/2025Fichier PDF 02/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES CHAMPS NARDIN, publié le 02/10/2025Fichier PDF 02/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, publié le 02/10/2025Fichier PDF 02/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD ALEXANDRE FLEMING, publié le 02/10/2025Fichier PDF 03/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES BROSSES, publié le 03/10/2025Fichier PDF 03/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA REPUBLIQUE, publié le 03/10/2025Fichier PDF 03/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA PELOUSE, publié le 03/10/2025Fichier PDF 03/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation SQUARE BOUCHOT, publié le 03/10/2025Fichier PDF 03/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation PONT BREGILLE, publié le 03/10/2025Fichier PDF 03/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE GARIBALDI, publié le 03/10/2025Fichier PDF 03/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE MARULAZ, publié le 03/10/2025Fichier PDF 03/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES GLACIS, publié le 03/10/2025Fichier PDF 03/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation PLACE BATTANT, publié le 03/10/2025Fichier PDF 03/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation GRANDE-RUE, publié le 03/10/2025Fichier PDF 03/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement AVENUE MARECHAL FOCH et VOIE GISELE HALIMI, publié le 03/10/2025Fichier PDF 03/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA MOUILLERE, publié le 03/10/2025Fichier PDF 03/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU LYCEE, publié le 03/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES GRANDS BAS, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE SAVOIE, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES DEUX PRINCESSES, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation FAUBOURG RIVOTTE, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MONCEY, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LORRAINE, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE VERDUN, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE MONTRAPON, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement FAUBOURG RIVOTTE, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation ROCADE NORD OUEST et BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE L'ORATOIRE, RUE DES CARRIERS, RUE DE TERRE-ROUGE et RUE DE DOLE, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation PLACE DU DIX NEUF MARS 1962 et RUE OUDET, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE PROUDHON, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation GRANDE-RUE, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE ERNEST RENAN, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE BERTHELOT, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU CHAMBRIER et RUE DE LA CONVENTION, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES GRANGES, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation GRANDE-RUE, publié le 06/10/2025Fichier PDF 06/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation IMPASSE DES CHAMPS PASSERET et BOULEVARD LEON BLUM, publié le 06/10/2025Fichier PDF 07/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE ANDREY, publié le 08/10/2025Fichier PDF 07/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE ALFRED DE VIGNY, publié le 07/10/2025Fichier PDF 07/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES GLACIS, publié le 08/10/2025Fichier PDF 07/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, publié le 08/10/2025Fichier PDF 07/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE GAMBETTA et RUE DES GRANGES, publié le 08/10/2025Fichier PDF 07/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE BELFORT, publié le 08/10/2025Fichier PDF 07/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE ROBERT SCHUMAN, publié le 08/10/2025Fichier PDF 07/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation PONT CHARLES DE GAULLE, publié le 08/10/2025Fichier PDF 07/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE RIVOTTE, publié le 08/10/2025Fichier PDF 07/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE PROUDHON, publié le 08/10/2025Fichier PDF 08/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE JULES GRUEY, publié le 08/10/2025Fichier PDF 08/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE L'ORATOIRE, RUE DES CARRIERS, RUE DE TERRE-ROUGE, RUE DE DOLE, ROCADE NORD OUEST et BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, publié le 08/10/2025Fichier PDF 08/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU LYCEE, publié le 08/10/2025Fichier PDF 08/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE LA GARE D'EAU, publié le 08/10/2025Fichier PDF 08/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MARULAZ, publié le 08/10/2025Fichier PDF 08/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE CAPITAINE ARRACHART, publié le 08/10/2025Fichier PDF 08/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU REPOS, publié le 08/10/2025Fichier PDF 08/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DU BOIS ST-PAUL, publié le 08/10/2025Fichier PDF 08/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES DEUX PRINCESSES, publié le 08/10/2025Fichier PDF 08/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE BELFORT, publié le 08/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE JULES GRUEY, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE PERGAUD, RUE DE DOLE, RUE DE LA PELOUSE, RUE DE LA BASILIQUE, RUE DE LA CONCORDE, RUE VIETTE, RUE CLAUDIUS GONDY, BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, RUE JACQUARD et RUE CAPORAL PEUGEOT, publié le 10/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES GRANGES, publié le 10/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement PLACE BACCHUS et QUAI DE STRASBOURG, publié le 10/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE CLAUDE POUILLET, publié le 10/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DANTON, publié le 10/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE PIERRE LEROY, AVENUE VILLARCEAU, et RUE LABBE, publié le 10/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE BELFORT, publié le 10/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU GRAND CHARMONT, publié le 10/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MONCEY, publié le 10/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU TUNNEL, RUE DE VESOUL, RUE THIEBAUD, BOULEVARD LEON BLUM, RUE FRERES LUMIERE, AVENUE DE MONTJOUX et BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, publié le 10/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE BELFORT, publié le 10/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE ALEXIS CHOPARD, publié le 10/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE VALENTIN, publié le 10/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU LYCEE, publié le 10/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE BELFORT, publié le 10/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA REPUBLIQUE, publié le 10/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHOPIN, publié le 09/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE POCHET, publié le 09/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA PERNOTTE, publié le 09/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE LEONEL DE MOUSTIER et RUE D'ALSACE, publié le 09/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DOCTEUR HYENNE et RUE NICOLAS BRUAND, publié le 09/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE KLEIN, RUE DE BELFORT et RUE ISENBART, publié le 09/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, publié le 10/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE ROBERT DEMANGEL et RUE CHARLES WEISS, publié le 10/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE LEON BOURGEOIS, RUE MANDRILLON et PLACE GEORGES RISLER, publié le 10/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DU HUIT MAI 1945, PLACE SAINT JACQUES, BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, PONT CHARLES DE GAULLE et RUE GABRIEL PLANCON, publié le 10/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, RUE DE LA GRANGE DU COLLEGE, AVENUE DE MONTRAPON, RAMPE DE MONTRAPON, PLACE MARECHAL LECLERC, RUE VOIRIN, AVENUE DU 60EME REGIMENT D'INFANTERIE, PONT DE LA GIBELOTTE, AVENUE LEO LAGRANGE, RUE DES JUSTICES, RUE DES FOUNOTTES, RUE ALAIN SAVARY, RUE DE L'EPITAPHE, RUE DE VESOUL, ROND-POINT DE CHARLOTTESVILLE, ROUTE DE GRAY RD 70, ROCADE NORD OUEST et AVENUE DES MONTBOUCONS, publié le 10/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, AVENUE DES MONTBOUCONS, RUE ALAIN SAVARY, RUE DE L'EPITAPHE, RUE DES FOUNOTTES et RUE DE LA GRANGE DU COLLEGE, publié le 10/10/2025Fichier PDF 09/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE MONTRAPON, RUE PROFESSEUR HAAG, RUE SAINTE-CLAIRE DEVILLE, PLACE COLETTE, AVENUE DE L'OBSERVATOIRE, RUE DE L'EPITAPHE, RUE DE LA GRANGE DU COLLEGE et BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, publié le 10/10/2025Fichier PDF 10/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE LEON BOURGEOIS, RUE JULES FERRY, RUE DES VIGNERONS, RUE DE DOLE, RUE GENERAL BRULARD, AVENUE FRANCOIS MITTERRAND, ROCADE NORD OUEST, BRETELLE DE LA FOIRE, RUE DES ANDELYS, RUE DU STAND, RUE MANDRILLON et PLACE GEORGES RISLER, publié le 13/10/2025Fichier PDF 10/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation ROCADE NORD OUEST et RUE DE DOLE, publié le 13/10/2025Fichier PDF 10/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE VILLARCEAU, publié le 13/10/2025Fichier PDF 10/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, publié le 13/10/2025Fichier PDF 10/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PALAIS DE JUSTICE, RUE MORAND, RUE MONCEY, RUE MEGEVAND, RUE DE LA CONVENTION et RUE DU LYCEE, publié le 14/10/2025Fichier PDF 13/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES MONTBOUCONS, publié le 13/10/2025Fichier PDF 13/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES ESSARTS, publié le 13/10/2025Fichier PDF 13/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES GRANDS BAS, publié le 13/10/2025Fichier PDF 13/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA PELOUSE, publié le 13/10/2025Fichier PDF 13/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, publié le 13/10/2025Fichier PDF 13/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation PLACE GRANVELLE, publié le 13/10/2025Fichier PDF 13/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE EMILE PICARD, RUE ZEPHIRIN JEANNOT, RUE BOUDOT et RUE FELIX GAIFFE, publié le 13/10/2025Fichier PDF 13/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE PERGAUD, publié le 13/10/2025Fichier PDF 13/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE BELFORT, publié le 13/10/2025Fichier PDF 13/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE BELFORT, publié le 13/10/2025Fichier PDF 13/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE CHARLES GOUNOD, publié le 13/10/2025Fichier PDF 13/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU FUNICULAIRE et RUE BOISSY D'ANGLAS, publié le 13/10/2025Fichier PDF 13/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MARULAZ, publié le 13/10/2025Fichier PDF 13/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LORRAINE, publié le 13/10/2025Fichier PDF 13/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES DEUX PRINCESSES, publié le 13/10/2025Fichier PDF 13/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES RAGOTS, publié le 13/10/2025Fichier PDF 13/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE PIERRE SEMARD, publié le 13/10/2025Fichier PDF 13/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA BASILIQUE, publié le 13/10/2025Fichier PDF 13/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES CAUSSES, publié le 13/10/2025Fichier PDF 13/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE L'ILE DE FRANCE, publié le 13/10/2025Fichier PDF 13/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation FAUBOURG RIVOTTE, publié le 13/10/2025Fichier PDF 13/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DU CERISIER, publié le 13/10/2025Fichier PDF 15/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE LA PROVIDENCE, publié le 15/10/2025Fichier PDF 15/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DOCTEUR MOURAS, CHEMIN DE LA MALCOMBE et PARKING RELAIS MICROPOLIS, publié le 15/10/2025Fichier PDF 15/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE JACQUELINE AURIOL, publié le 15/10/2025Fichier PDF 15/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE JACQUELINE AURIOL, publié le 15/10/2025Fichier PDF 15/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE TREPILLOT, publié le 15/10/2025Fichier PDF 15/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE JACQUELINE AURIOL, publié le 15/10/2025Fichier PDF 15/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE D'ARENES, publié le 15/10/2025Fichier PDF 17/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA CONVENTION, RUE FUSILLES DE LA RESISTANCE, SQUARE CASTAN, RUE DU CHAPITRE, RUE DU CINGLE, RUE DU PALAIS, RUE DE LA VIEILLE MONNAIE et RUE ERNEST RENAN, publié le 20/10/2025Fichier PDF 17/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE FELIX VIEILLE, AVENUE CHARLES SIFFERT, RUE DE DOLE et RUE PERGAUD, publié le 20/10/2025Fichier PDF 17/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE PROFESSEUR PAUL MILLERET, publié le 20/10/2025Fichier PDF 17/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VESOUL, publié le 20/10/2025Fichier PDF 17/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU FUNICULAIRE, publié le 20/10/2025Fichier PDF 17/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES MONTBOUCONS, publié le 20/10/2025Fichier PDF 17/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE VIEILLEY, publié le 20/10/2025Fichier PDF 17/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE BRABANT, RUE DE BRUXELLES et RUE DE MALINES, publié le 20/10/2025Fichier PDF 17/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES RAGOTS, publié le 20/10/2025Fichier PDF 17/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE LA MALCOMBE, publié le 20/10/2025Fichier PDF 17/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE LOUISE MICHEL, publié le 20/10/2025Fichier PDF 17/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHARLES NODIER, publié le 20/10/2025Fichier PDF 17/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE OCTAVE DAVID, publié le 20/10/2025Fichier PDF 17/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE L'EPITAPHE, publié le 20/10/2025Fichier PDF 17/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES GRANDS BAS, publié le 17/10/2025Fichier PDF 17/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES RELANCONS, CHEMIN DE PALENTE, CHEMIN DES PLANCHES, CHEMIN DE VIEILLEY, CHEMIN DE LA SELLE et CHEMIN DES MONTARMOTS, publié le 20/10/2025Fichier PDF 17/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation PLACE CHARLES GUYON, publié le 20/10/2025Fichier PDF 17/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation sur l'ensemble du territoire communal de la Ville de Besançon, publié le 20/10/2025Fichier PDF 17/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE PROUDHON, publié le 20/10/2025Fichier PDF 17/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE MAZAGRAN, publié le 20/10/2025Fichier PDF 17/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE BATTANT, publié le 20/10/2025Fichier PDF 17/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE VILLARCEAU, publié le 20/10/2025Fichier PDF 17/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LOISY, publié le 17/10/2025Fichier PDF 17/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation GRANDE-RUE et RUE MONCEY, publié le 17/10/2025Fichier PDF 17/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE ALEXIS CHOPARD, publié le 20/10/2025Fichier PDF 17/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation LE TRAIT D'UNION, publié le 17/10/2025Fichier PDF 17/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, PLACE MARECHAL LECLERC, AVENUE CHARLES SIFFERT et RUE FELIX VIEILLE, publié le 17/10/2025Fichier PDF 17/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE PROUDHON, publié le 20/10/2025Fichier PDF 17/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MEGEVAND, publié le 20/10/2025Fichier PDF 17/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE CHIFFLET, publié le 20/10/2025Fichier PDF 17/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU CHASNOT, publié le 20/10/2025Fichier PDF 17/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE EMILE ZOLA, publié le 20/10/2025Fichier PDF 17/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE BATTANT, publié le 20/10/2025Fichier PDF 17/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE D'ARENES, publié le 20/10/2025Fichier PDF 17/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA CONVENTION, RUE FUSILLES DE LA RESISTANCE, SQUARE CASTAN, RUE DU CHAPITRE, RUE DU CINGLE, RUE DU PALAIS, RUE DE LA VIEILLE MONNAIE et RUE ERNEST RENAN, publié le 20/10/2025Fichier PDF 17/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE PIERRE LAPLACE, ROCADE NORD QUEST, AVENUE DES MONTBOUCONS, RUE GERARD MANTION, CHEMIN DE PIREY, RUE FRANCOIS ARAGO, RUE DE L'EPITAPHE, ROUTE DE GRAY RD 70 et CHEMIN DES MONTBOUCONS, publié le 20/10/2025Fichier PDF 17/10/2025 - Arrete temporaire de circulation RUE DE DOLE, RUE DE L'ORATOIRE, RUE DES CARRIERS et RUE DE TERRE-ROUGE, publié le 17/10/2025Fichier PDF 20/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA CONCORDE, RUE DE LA BASILIQUE, RUE DE L'AMITIE, BOULEVARD JOHN F. KENNEDY et RUE DE DOLE, publié le 20/10/2025Fichier PDF 21/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN D'AVANNE A VELOTTE, publié le 23/10/2025Fichier PDF 21/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE LEON BOURGEOIS, RUE CHARLES DORNIER, RUE GIRARDOT, RUE DE DOLE, RUE DES VIGNERONS, RUE LOUIS DUPLAIN et AVENUE FRANCOIS MITTERRAND, publié le 23/10/2025Fichier PDF 21/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE STEPHANE MALLARME, AVENUE DE L'OBSERVATOIRE, AVENUE LEO LAGRANGE, PONT DE LA GIBELOTTE, RUE XAVIER MARMIER, RUE PERGAUD, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE JACQUARD, RUE DE TREPILLOT, ROND-POINT DE CHARLOTTESVILLE, BOULEVARD JOHN F. KENNEDY et RUE DES SAINT MARTIN, publié le 23/10/2025Fichier PDF 21/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VESOUL, publié le 23/10/2025Fichier PDF 21/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE PIERRE LEROY, AVENUE VILLARCEAU et RUE LABBE, publié le 23/10/2025Fichier PDF 21/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA PREFECTURE, publié le 23/10/2025Fichier PDF 21/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE GENERAL LECOURBE, publié le 23/10/2025Fichier PDF 21/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE PERGAUD, publié le 23/10/2025Fichier PDF 21/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA PELOUSE, publié le 23/10/2025Fichier PDF 21/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES GRAVIERS BLANCS, publié le 23/10/2025Fichier PDF 22/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation ROUTE DE GRAY RD 70, publié le 23/10/2025Fichier PDF 22/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PUITS, RUE AMPERE, RUE JACQUARD, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE DES SAPINS, RUE DE LA BERGERE et RUE DE LA BASILIQUE, publié le 23/10/2025Fichier PDF 22/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU PATER et RUE CHARLES GOUNOD, publié le 23/10/2025Fichier PDF 22/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation GRANDE-RUE, RUE DE LORRAINE, RUE RIVOTTE, CHEMIN DES TRULERES, CHEMIN DES QUATROUILLOTS et RUE AUGUSTE POINTELIN, publié le 23/10/2025Fichier PDF 22/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU TUNNEL, RUE DE VESOUL, RUE THIEBAUD, BOULEVARD LEON BLUM, RUE FRERES LUMIERE, AVENUE DE MONTJOUX et BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, publié le 23/10/2025Fichier PDF 22/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE et RUE DU STAND, publié le 23/10/2025Fichier PDF 22/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE GENERAL LECOURBE, publié le 23/10/2025Fichier PDF 22/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHOPIN, publié le 23/10/2025Fichier PDF 22/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA REPUBLIQUE, publié le 23/10/2025Fichier PDF 22/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE BERTRAND, publié le 23/10/2025Fichier PDF 22/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement BOULEVARD DIDEROT, publié le 23/10/2025Fichier PDF 22/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE CHARLES GOUNOD, publié le 23/10/2025Fichier PDF 22/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE LA SEPTIEME ARMEE AMERICAINE, publié le 23/10/2025Fichier PDF 22/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE CHARDONNET, CHEMIN DES PRES DE VAUX, CHEMIN DE CHARMARIN, CHEMIN DU FORT DE BREGILLE et CHEMIN DES RAGOTS, publié le 23/10/2025Fichier PDF 22/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA MOUILLERE, publié le 23/10/2025Fichier PDF 22/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE BELFORT, publié le 23/10/2025Fichier PDF 22/10/2025 - Arrêté permanent de circulation RUE CHOPIN, RUE DU MUGUET, CHEMIN DE VIEILLEY, RUE DE BELFORT, RUE DE LA MOUILLERE, AVENUE MARECHAL FOCH, RUE ALEXIS CHOPARD, RUE DE L'INDUSTRIE, RUE DES CRAS, RUE VICTOR DELAVELLE, RUE DES VILLAS, RUE DES CHALETS, PLACE FLORE, RUE NARCISSE LANCHY, AVENUE FONTAINE-ARGENT, RUE DE LA CASSOTTE, RUE ALEXANDRE GROSJEAN, RUE DU PAPILLON, RUE SUARD, RUE BEAUREGARD, RUE DE LA ROTONDE, RUE PAUL BERT, PLACE MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY, RUE DES MARTELOTS, FAUBOURG RIVOTTE, SQUARE CASTAN, PLACE DU THEATRE, RUE DE PONTARLIER, RUE DU CLOS SAINT AMOUR, RUE DE LORRAINE, RUE DE LA CONVENTION, RUE DE LA PREFECTURE, RUE GAMBETTA, RUE RONCHAUX, RUE MORAND, FAUBOURG TARRAGNOZ, QUAI VAUBAN, RUE MEGEVAND, RUE DE LA BIBLIOTHEQUE, RUE GENERAL LECOURBE, RUE EMILE ZOLA, RUE D'ALSACE, AVENUE DE LA GARE D'EAU, RUE ERNEST RENAN, RUE PROUDHON, PLACE VICTOR HUGO, RUE DE LA MADELEINE, RUE MONCEY, AVENUE ARTHUR GAULARD, RUE DE L'ECOLE, RUE DE TERRE-ROUGE, RUE DE LA BASILIQUE, RUE DE DOLE, RUE CONSTANT BONNEFOY, RUE DU LUXEMBOURG, RUE AMBROISE PARE, SQUARE VAN GOGH, RUE DE FRIBOURG, RUE MARC BLOCH, PLACE MARULAZ, RUE D'ARENES, RUE BATTANT, QUAI DE STRASBOURG, RUE CHAMPROND, RUE MARULAZ, RUE DU PETIT CHARMONT, RUE RICHEBOURG, PLACE BACCHUS, RUE DE VIGNIER, RUE DES JUSTICES, PLACE DES JUSTICES, RUE DE VESOUL, CHEMIN FRANCAIS, RUE JEAN WYRSCH, AVENUE VILLARCEAU, QUAI HENRI BUGNET, RUE GABRIEL PLANCON, RUE MIDOL, RUE DE L'EPITAPHE, AVENUE DE MONTRAPON, RUE ANTONIN FANART, AVENUE DE MONTJOUX, RUE ROBERT DEMANGEL, RUE VOIRIN, ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAUX, CHEMIN DES VAREILLES et AVENUE EDOUARD DROZ, publié le 23/10/2025Fichier PDF 22/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE TREY, publié le 23/10/2025Fichier PDF 22/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE ALEXANDRE GROSJEAN, publié le 23/10/2025Fichier PDF 22/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE PECLET, publié le 23/10/2025Fichier PDF 22/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE ALEXIS CHOPARD et RUE ERNEST RENAN, publié le 23/10/2025Fichier PDF 22/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE VIGNIER, publié le 23/10/2025Fichier PDF 23/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE TREPILLOT, publié le 24/10/2025Fichier PDF 23/10/2025 - Arrêté ternporaire de circulation BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, RUE DE LA GRANGE DU COLLEGE, AVENUE DE MONTRAPON, RAMPE DE MONTRAPON, PLACE MARECHAL LECLERC, RUE VOIRIN, AVENUE DU 60EME REGIMENT D'INFANTERIE, PONT DE LA GIBELOTTE, AVENUE LEO LAGRANGE, RUE DES JUSTICES, RUE DES FOUNOTTES, RUE ALAIN SAVARY, RUE DE L'EPITAPHE, RUE DE VESOUL, ROND-POINT DE CHARLOTTESVILLE, ROUTE DE GRAY RD 70, ROCADE NORD OUEST et AVENUE DES MONTBOUCONS, publié le 24/10/2025Fichier PDF 24/10/2025 - Arrêté ternporaire de circulation RUE GARIBALDI, RUE DE LA VIOTTE, RUE DU CHASNOT et RUE DE BELFORT, publié le 24/10/2025Fichier PDF 24/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES GRANGES, publié le 24/10/2025Fichier PDF 24/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE KLEIN, RUE DE BELFORT et RUE ISENBART, publié le 27/10/2025Fichier PDF 24/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, publié le 27/10/2025Fichier PDF 24/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE CLAUDE POUILLET, publié le 24/10/2025Fichier PDF 24/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation PLACE DU DIX NEUF MARS 1962 et RUE OUDET, publié le 24/10/2025Fichier PDF 24/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, publié le 24/10/2025Fichier PDF 24/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VELOTTE, publié le 24/10/2025Fichier PDF 24/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE VILLARCEAU, publié le 24/10/2025Fichier PDF 24/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, publié le 24/10/2025Fichier PDF 24/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE REMBRANDT, publié le 24/10/2025Fichier PDF 24/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHARLES BRIED, publié le 24/10/2025Fichier PDF 24/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE ROBERT DEMANGEL, AVENUE DE MONTRAPON, PLACE DE MONTRAPON, RAMPE DE MONTRAPON, PLACE MARECHAL LECLERC, RUE VOIRIN, AVENUE DU 60EME REGIMENT D'INFANTERIE, PONT DE LA GIBELOTTE, RUE PROFESSEUR HAAG et AVENUE LEO LAGRANGE, publié le 24/10/2025Fichier PDF 24/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE TERRE-ROUGE, publié le 24/10/2025Fichier PDF 24/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, publié le 24/10/2025Fichier PDF 24/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE LOUISE MICHEL, publié le 24/10/2025Fichier PDF 24/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES JUSTICES, publié le 24/10/2025Fichier PDF 24/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE ERNEST RENAN, publié le 24/10/2025Fichier PDF 24/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation QUAI VEIL-PICARD, RUE MARULAZ et RUE DU PORT CITEAUX, publié le 24/10/2025Fichier PDF 24/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHIFFLET, publié le 24/10/2025Fichier PDF 27/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA VIOTTE, AVENUE DE LA PAIX, RUE DE VESOUL, RUE NICOLAS BRUAND, RUE DU CHASNOT, RUE LEDOUX, RUE LIEUTENANT DUCHAILLUT, RUE PAUL BERT, RUE DES GRAS, RUE DE LA ROTONDE, RUE SUARD, RUE DE BELFORT, AVENUE MARECHAL FOCH, RUE ALEXANDRE GROSJEAN, RUE DE L'INDUSTRIE, RUE DU BALCON, RUE GARIBALDI et RUE JEANNENEY, publié le 28/10/2025Fichier PDF 27/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE L'ECOLE et RUE D'ARENES, publié le 28/10/2025Fichier PDF 27/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE DOLE, publié le 28/10/2025Fichier PDF 27/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE LA PROVIDENCE, publié le 28/10/2025Fichier PDF 27/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA REPUBLIQUE, publié le 28/10/2025Fichier PDF 27/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES RAGOTS, publié le 28/10/2025Fichier PDF 27/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LORRAINE, publié le 28/10/2025Fichier PDF 27/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHARLES NODIER, publié le 28/10/2025Fichier PDF 27/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE L'ECOLE, publié le 28/10/2025Fichier PDF 27/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE ALEXIS CHOPARD, publié le 28/10/2025Fichier PDF 27/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA REPUBLIQUE, publié le 28/10/2025Fichier PDF 28/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE AMPERE, publié le 29/10/2025Fichier PDF 29/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE FELIX GAIFFE, publié le 29/10/2025Fichier PDF 29/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation PLACE SAINT JACQUES, publié le 30/10/2025Fichier PDF 29/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, PLACE LECLERC, AVENUE CHARLES SIFFERT et RUE FELIX VIEILLE, publié le 29/10/2025Fichier PDF 29/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE BEAUREGARD, publié le 29/10/2025Fichier PDF 29/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation QUAI DE STRASBOURG, publié le 29/10/2025Fichier PDF 29/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE MALINES, publié le 29/10/2025Fichier PDF 30/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU PAPILLON et RUE ALEXIS CHOPARD, publié le 30/10/2025Fichier PDF 30/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DU HUIT MAI 1945, PLACE SAINT JACQUES, BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, PONT CHARLES DE GAULLE et RUE GABRIEL PLANCON, publié le 30/10/2025Fichier PDF 30/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, publié le 30/10/2025Fichier PDF 30/10/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE PROFESSEUR PAUL MILLERET, publié le 30/10/2025Fichier PDF 30/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE EDOUARD DROZ, AVENUE D'HELVETIE, PLACE PAYOT, AVENUE CARNOT, RUE CHARLES KRUG, AVENUE DENFERT-ROCHEREAU, PONT ROBERT SCHWINT, RUE DE LA MOUILLERE, PONT BREGILLE, AVENUE DE CHARDONNET, AVENUE ELISEE CUSENIER, AVENUE ARTHUR GAULARD, RUE DE LA CASSOTTE, RUE DES DEUX PRINCESSES, RUE ALEXIS CHOPARD et BOULEVARD DIDEROT, publié le 30/10/2025Fichier PDF 30/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE CHALEZEULE, RUE DUET, AVENUE DES MARAICHERS, CHEMIN DE BRULEFOIN, RUE TRISTAN BERNARD et RUE BOUVARD, publié le 30/10/2025Fichier PDF 30/10/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE ALFRED SANCEY, publié le 30/10/2025

Décisions 8

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Date de création01/07/2022
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