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Actes de la Ville de Besançon

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.

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Actes de la Ville de Besançon - Août 2025

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Arrêtés 133

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KENNEDY, BOULEVARD OUEST et RUE DE DOLE, publié le 07/08/2025Fichier PDF 07/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE BELFORT, publié le 07/08/2025Fichier PDF 07/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES MARTELOTS, publié le 07/08/2025Fichier PDF 07/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA MADELEINE, publié le 07/08/2025Fichier PDF 07/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE ANDRE BRETON, publié le 07/08/2025Fichier PDF 07/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE LA GARE D'EAU, publié le 07/08/2025Fichier PDF 07/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MEGEVAND et AVENUE EDOUARD DROZ, publié le 07/08/2025Fichier PDF 07/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE DOLE, publié le 07/08/2025Fichier PDF 07/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation SQUARE BOUCHOT, publié le 07/08/2025Fichier PDF 07/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE CHAMPAGNE, publié le 07/08/2025Fichier PDF 07/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE FRANCIS CLERC, publié le 07/08/2025Fichier PDF 07/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE L'ORME DE CHAMARS, publié le 07/08/2025Fichier PDF 07/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE HUGUES SAMBIN, publié le 07/08/2025Fichier PDF 07/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LACORE, publié le 07/08/2025Fichier PDF 07/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU PETIT BATTANT, publié le 07/08/2025Fichier PDF 07/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE PERGAUD, publié le 07/08/2025Fichier PDF 07/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation PLACE DES TILLEULS, RUE DES ROSES, ALLEE DES MYOSOTIS et ALLEE DES GLAIEULS, publié le 07/08/2025Fichier PDF 07/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE L'ECOLE, publié le 07/08/2025Fichier PDF 07/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE CHARDONNET, publié le 07/08/2025Fichier PDF 07/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE L'ORATOIRE, RUE DE DOLE, RUE DE TERRE-ROUGE, RUE DES CARRIERS, ROCADE NORD OUEST, BOULEVARD JOHN F. KENNEDY et RUE DE L'AMITIE, publié le 11/08/2025Fichier PDF 07/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, RUE DE L'ORATOIRE, RUE DES CARRIERS et RUE DE TERRE-ROUGE, publié le 11/08/2025Fichier PDF 11/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA MADELEINE, RUE D'ARENES, QUAI DE STRASBOURG et RUE BATTANT, publié le 11/08/2025Fichier PDF 11/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA PELOUSE, RUE DES SAPINS, RUE DE LA BERGERE, RUE DE LA BASILIQUE, RUE DU PUITS, RUE DE LA CONCORDE, RUE DE DOLE, RUE PERGAUD et AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, publié le 11/08/2025Fichier PDF 11/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA PELOUSE, publié le 11/08/2025Fichier PDF 11/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA BASILIQUE, RUE ABBE MESLIER, RUE DE LA GOUILLE, RUE DE LA BERGERE, RUE DE LA CONCORDE, RUE DE DOLE, RUE DES CARRIERS, RUE DE LA PELOUSE, RUE DES SAPINS et PLACE DE LA COMMUNE LIBRE DE SAINT FERJEUX, publié le 11/08/2025Fichier PDF 11/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation PONT CHARLES DE GAULLE, publié le 11/08/2025Fichier PDF 11/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHARLES GOUNOD, publié le 11/08/2025Fichier PDF 11/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAUX, publié le 11/08/2025Fichier PDF 11/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE L'ORATOIRE, RUE DES CARRIERS, RUE DE TERRE-ROUGE et RUE DE DOLE, publié le 11/08/2025Fichier PDF 11/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE D'ARENES, publié le 11/08/2025Fichier PDF 11/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES GRANGES, publié le 11/08/2025Fichier PDF 12/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA CASSOTTE, RUE DE VITTEL, RUE DES CHAPRAIS, RUE DES DEUX PRINCESSES, AVENUE CARNOT, RUE CHARLES KRUG, AVENUE D'HELVETIE et AVENUE DENFERT-ROCHEREAU, publié le 13/08/2025Fichier PDF 12/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA CASSOTTE, publié le 13/08/2025Fichier PDF 12/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation QUAI DE STRASBOURG, publié le 13/08/2025Fichier PDF 12/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VESOUL, publié le 13/08/2025Fichier PDF 12/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE TRISTAN BERNARD, publié le 13/08/2025Fichier PDF 12/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE BERTRAND et RUE FRANCIS CLERC, publié le 13/08/2025Fichier PDF 12/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA MADELEINE, publié le 13/08/2025Fichier PDF 12/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE BELFORT, publié le 13/08/2025Fichier PDF 12/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE BELFORT, publié le 13/08/2025Fichier PDF 12/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE RICHEBOURG, publié le 13/08/2025Fichier PDF 12/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE JEAN PETIT, PLACE PASTEUR, RUE GIROD DE CHANTRANS, RUE DU LYCEE, RUE CLAUDE POUILLET, RUE DE L'ORME DE CHAMARS et AVENUE ELISEE CUSENIER, publié le 13/08/2025Fichier PDF 12/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE LEDOUX, publié le 13/08/2025Fichier PDF 12/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU LUXEMBOURG, publié le 13/08/2025Fichier PDF 12/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE CHARDONNET, publié le 13/08/2025Fichier PDF 12/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES HAUTS DE SAINT CLAUDE, publié le 13/08/2025Fichier PDF 12/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAUX, publié le 13/08/2025Fichier PDF 12/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAUX, publié le 13/08/2025Fichier PDF 12/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE CHARDONNET, publié le 13/08/2025Fichier PDF 12/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE CHARDONNET, publié le 13/08/2025Fichier PDF 12/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHIFFLET, publié le 13/08/2025Fichier PDF 12/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA PERNOTTE, AVENUE DE LA VAITE, RUE DE BELFORT, RUE DOCTEUR SCHWEITZER, RUE PIERRE SEMARD, RUE DU PATER, RUE DE L'EGLISE et RUE EDOUARD BAILLE, publié le 13/08/2025Fichier PDF 13/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, publié le 13/08/2025Fichier PDF 13/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement QUAI DE STRASBOURG, publié le 13/08/2025Fichier PDF 13/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation PLACE DU THEATRE, publié le 13/08/2025Fichier PDF 13/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA REPUBLIQUE, RUE PROUDHON et RUE DU PALAIS DE JUSTICE, publié le 13/08/2025Fichier PDF 14/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES PRES DE VAUX, AVENUE DE CHARDONNET, AVENUE EDOUARD DROZ, AVENUE D'HELVETIE, AVENUE MARECHAL FOCH, AVENUE EDGAR FAURE, PLACE MARECHAL LECLERC, AVENUE CHARLES SIFFERT, RUE DE DOLE, RUE DOCTEUR MOURAS, PLACE DE LA BASCULE, RUE DE L'ORATOIRE, RUE DU POLYGONE, AVENUE DUCAT, RUE DE LA CONCORDE, RUE DE LA GOUILLE, BRETELLE DE LA FOIRE, CHEMIN DE RONDE DE ST-FERJEUX, RUE CAPORAL PEUGEOT, AVENUE JEAN JAURES, RUE VIETTE, RUE CLAUDIUS GONDY, RUE CHARLES DORNIER, RUE ALEXANDRE RIBOT, RUE DU STAND, RUE BAC NINH, RUE DES VIGNERONS, RUE DE LA PARISIENNE, RUE DE LA PELOUSE, RUE DE LA BASILIQUE, RUE DU PUITS, RUE DES SAPINS, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE PERGAUD, RUE JACQUARD, RUE AMPERE et RUE DE TERRE-ROUGE, publié le 14/08/2025Fichier PDF 14/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement PLACE DES JACOBINS, publié le 14/08/2025Fichier PDF 14/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAUX, publié le 14/08/2025Fichier PDF 14/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation PLACE DE LA LIBERTE, publié le 14/08/2025Fichier PDF 14/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES ESSARTS, publié le 14/08/2025Fichier PDF 14/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU CHASNOT, RUE NARCISSE LANCHY, RUE PAUL BERT, RUE HENRI ET MAURICE BAIGUE, RUE LEDOUX et RUE LIEUTENANT DUCHAILLUT, publié le 14/08/2025Fichier PDF 14/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MEGEVAND et RUE MORAND, publié le 14/08/2025Fichier PDF 14/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHARLES NODIER, publié le 14/08/2025Fichier PDF 14/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE L'ORME DE CHAMARS, publié le 14/08/2025Fichier PDF 14/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation QUAI VAUBAN, publié le 14/08/2025Fichier PDF 14/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE MEGEVAND, publié le 14/08/2025Fichier PDF 18/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES GRANGES, publié le 18/08/2025Fichier PDF 18/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, publié le 18/08/2025Fichier PDF 18/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE PERGAUD, publié le 18/08/2025Fichier PDF 18/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation à l'intersection RUE DE VELOTTE, publié le 18/08/2025Fichier PDF 18/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHARLES GOUNOD, publié le 18/08/2025Fichier PDF 20/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAUX, publié le 20/08/2025Fichier PDF 20/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VESOUL, publié le 20/08/2025Fichier PDF 20/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement PLACE PAYOT, publié le 20/08/2025Fichier PDF 20/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE ERNEST RENAN, publié le 20/08/2025Fichier PDF 20/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement PLACE DES NATIONS, publié le 20/08/2025Fichier PDF 20/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE KLEIN, publié le 20/08/2025Fichier PDF 20/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation QUAI DE STRASBOURG, publié le 20/08/2025Fichier PDF 20/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE GIROD DE CHANTRANS, AVENUE DU HUIT MAI 1945 et PONT DE CANOT, publié le 20/08/2025Fichier PDF 20/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE COLOGNE, publié le 20/08/2025Fichier PDF 20/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA ROTONDE, publié le 20/08/2025Fichier PDF 20/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE CHALEZEULE, publié le 20/08/2025Fichier PDF 20/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE PROUDHON, RUE DE LA REPUBLIQUE, AVENUE ARTHUR GAULARD, PONT BREGILLE, AVENUE EDOUARD DROZ, AVENUE D'HELVETIE et RUE GAMBETTA, publié le 20/08/2025Fichier PDF 20/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation SQUARE BOUCHOT, publié le 20/08/2025Fichier PDF 21/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE CHARLES FOURIER et RUE DE LA CASSOTTE, publié le 21/08/2025Fichier PDF 21/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA VIEILLE MONNAIE, publié le 21/08/2025Fichier PDF 21/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE FRIBOURG, publié le 21/08/2025Fichier PDF 21/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement AVENUE DENFERT-ROCHEREAU, publié le 21/08/2025Fichier PDF 21/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE GEORGES GAUDOT, publié le 21/08/2025Fichier PDF 21/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE ALFRED KASTLER, publié le 21/08/2025Fichier PDF 21/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement VOIE GISELE HALIMI, publié le 21/08/2025

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Date de création01/07/2022
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