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Actes de la Ville de Besançon

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.

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Actes de la Ville de Besançon - Juin 2025

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Arrêtés 258

Fichier PDF 03/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DU FORT DE BREGILLE, CHEMIN DES MONTS DE BREGILLE HAUT et CHEMIN DES VAREILLES, publié le 04/06/2025Fichier PDF 03/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU POLYGONE, publié le 04/06/2025Fichier PDF 03/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE LULIER, publié le 04/06/2025Fichier PDF 03/06/2025 - Arrêté permanent de circulation CHEMIN DE VIEILLEY, publié le 03/06/2025Fichier PDF 03/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MORAND, publié le 04/06/2025Fichier PDF 03/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE LEONEL DE MOUSTIER, publié le 04/06/2025Fichier PDF 03/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DUET, publié le 04/06/2025Fichier PDF 03/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE PROUDHON, publié le 04/06/2025Fichier PDF 03/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE LEONEL DE MOUSTIER, publié le 04/06/2025Fichier PDF 03/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE PECLET et RUE MEGEVAND, publié le 03/06/2025Fichier PDF 03/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MEGEVAND, publié le 04/06/2025Fichier PDF 03/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA REPUBLIQUE, publié le 04/06/2025Fichier PDF 03/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE MORAND, RUE RONCHAUX, RUE DE PONTARLIER, RUE MONCEY, RUE DE LA REPUBLIQUE et FAUBOURG TARRAGNOZ, publié le 04/06/2025Fichier PDF 03/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU CINGLE, AVENUE ELISEE CUSENIER, AVENUE DE LA GARE D'EAU et RUE CHIFFLET, publié le 03/06/2025Fichier PDF 03/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation QUAI DE STRASBOURG, publié le 03/06/2025Fichier PDF 03/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHAMPROND, publié le 04/06/2025Fichier PDF 03/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE BEAUREGARD, publié le 04/06/2025Fichier PDF 03/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU CHASNOT, publié le 04/06/2025Fichier PDF 03/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE MEGEVAND, publié le 04/06/2025Fichier PDF 03/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement AVENUE DENFERT-ROCHEREAU et ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAUX, publié le 04/06/2025Fichier PDF 03/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MEGEVAND, publié le 04/06/2025Fichier PDF 03/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PALAIS DE JUSTICE, publié le 04/06/2025Fichier PDF 03/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE MORAND, publié le 04/06/2025Fichier PDF 03/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHARLES NODIER, publié le 04/06/2025Fichier PDF 03/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE RONCHAUX, publié le 04/06/2025Fichier PDF 03/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE ANDREY, publié le 04/06/2025Fichier PDF 03/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE BATTANT, publié le 04/06/2025Fichier PDF 03/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES GRANDS BAS, publié le 04/06/2025Fichier PDF 03/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE CHIFFLET, publié le 04/06/2025Fichier PDF 05/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VERDUN, RUE ROMAIN ROUSSEL, RUE DE LA FAMILLE, RUE EDMOND PRECLIN, RUE DES FLUTTES AGASSES, RUE MICHEL BLAVET, RUE RAOUL TREMOLIERES, RUE NARCISSE LANCHY, RUE DES CRAS et RUE DES ROCHES, publié le 06/06/2025Fichier PDF 05/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE GIROD DE CHANTRANS, RUE DU LYCEE, AVENUE DU HUIT MAI 1945, RUE EMILE ZOLA, RUE PASTEUR et RUE D'ANVERS, publié le 06/06/2025Fichier PDF 05/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE BATTANT, publié le 06/06/2025Fichier PDF 05/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU PORTEAU et RUE KLEIN, publié le 06/06/2025Fichier PDF 05/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE VITTEL, publié le 06/06/2025Fichier PDF 05/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE D'ARENES, publié le 06/06/2025Fichier PDF 05/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, publié le 06/06/2025Fichier PDF 05/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VESOUL, publié le 06/06/2025Fichier PDF 05/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE LEONEL DE MOUSTIER, publié le 06/06/2025Fichier PDF 05/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU, publié le 06/06/2025Fichier PDF 05/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU CHAMBRIER, publié le 06/06/2025Fichier PDF 05/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation PLACE SAINT JACQUES, publié le 06/06/2025Fichier PDF 05/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE RONCHAUX, publié le 06/06/2025Fichier PDF 05/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE RESAL, RUE DES OISEAUX, RUE DES TAMARIS, RUE DES CRAS, RUE DE LA ROTONDE et RUE CHARLES FOURIER, publié le 06/06/2025Fichier PDF 05/06/2025 - Arrêté permanent de circulation RUE CHOPIN, RUE DU MUGUET, CHEMIN DE VIEILLEY, RUE DE BELFORT, RUE DE LA MOUILLERE, AVENUE MARECHAL FOCH, RUE ALEXIS CHOPARD, RUE DE L'INDUSTRIE, RUE DES CRAS, RUE VICTOR DELAVELLE, RUE DES VILLAS, RUE DES CHALETS, PLACE FLORE, RUE NARCISSE LANCHY, AVENUE FONTAINE-ARGENT, RUE DE LA CASSOTTE, RUE ALEXANDRE GROSJEAN, RUE DU PAPILLON, RUE SUARD, RUE BEAUREGARD, RUE DE LA ROTONDE, PLACE MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY, RUE DES MARTELOTS, FAUBOURG RIVOTTE, SQUARE CASTAN, PLACE DU THEATRE, RUE DE PONTARLIER, RUE DU CLOS SAINT AMOUR, RUE DE LORRAINE, RUE DE LA CONVENTION, RUE DE LA PREFECTURE, RUE PROUDHON, RUE GAMBETTA, RUE RONCHAUX, RUE MORAND, FAUBOURG TARRAGNOZ, QUAI VAUBAN, RUE MEGEVAND, RUE DE LA BIBLIOTHEQUE, RUE GENERAL LECOURBE, RUE EMILE ZOLA, RUE D'ALSACE, AVENUE DE LA GARE D'EAU, RUE ERNEST RENAN, PLACE VICTOR HUGO, RUE DE LA MADELEINE, RUE MONCEY, AVENUE ARTHUR GAULARD, RUE DE L'ECOLE, RUE DE TERREROUGE, RUE DE LA BASILIQUE, RUE DE DOLE, RUE CONSTANT BONNEFOY, RUE DU LUXEMBOURG, RUE AMBROISE PARE, SQUARE VAN GOGH, RUE DE FRIBOURG, RUE MARC BLOCH, PLACE MARULAZ, RUE D'ARENES, RUE BATTANT, QUAI DE STRASBOURG, RUE CHAMPROND, RUE MARULAZ, RUE DU PETIT CHARMONT, RUE RICHEBOURG, PLACE BACCHUS, RUE DES JUSTICES, PLACE DES JUSTICES, RUE DE VESOUL, CHEMIN FRANCAIS, RUE JEAN WYRSCH, AVENUE VILLARCEAU, QUAI HENRI BUGNET, RUE GABRIEL PLANCON, RUE MIDOL, RUE DE L'EPITAPHE, AVENUE DE MONTRAPON, RUE ANTONIN FANART, AVENUE DE MONTJOUX, RUE ROBERT DEMANGEL, RUE VOIRIN, ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAUX, CHEMIN DES VAREILLES et AVENUE EDOUARD DROZ, publié le 06/06/2025Fichier PDF 05/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE CHARIGNEY, publié le 06/06/2025Fichier PDF 05/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE CHARLES SIFFERT, publié le 06/06/2025Fichier PDF 05/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE GIRARDOT, RUE LAMARTINE, RUE LOUCHEUR, RUE GENERAL BRULARD, RUE LOUIS DUPLAIN et RUE CHARLES DORNIER, publié le 06/06/2025Fichier PDF 05/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE CLERC DE LANDRESSE, publié le 06/06/2025Fichier PDF 05/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DOCTEUR MOURAS, publié le 06/06/2025Fichier PDF 05/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE GABRIEL PLANCON, publié le 06/06/2025Fichier PDF 05/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation QUAI VAUBAN, publié le 06/06/2025Fichier PDF 05/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE GIROD DE CHANTRANS, RUE DU LYCEE, RUE EMILE ZOLA, RUE PASTEUR et RUE D'ANVERS, publié le 06/06/2025Fichier PDF 05/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation SQUARE CASTAN, RUE DE LACORE, RUE DE LORRAINE et RUE DE L'ORME DE CHAMARS, publié le 06/06/2025Fichier PDF 05/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE GABRIEL PLANCON, BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, RUE DES VIEILLES PERRIERES, RUE MICHEL SERVET, RUE DU POLYGONE, RUE DE DOLE et AVENUE LOUISE MICHEL, publié le 06/06/2025Fichier PDF 05/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE MORAND, RUE DES GRANGES et RUE DE LA REPUBLIQUE, publié le 06/06/2025Fichier PDF 05/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE VESOUL, publié le 06/06/2025Fichier PDF 05/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE LEONEL DE MOUSTIER, publié le 06/06/2025Fichier PDF 05/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES VIGNERONS et CHEMIN DE LA COMBE AUX LEZARDS, publié le 06/06/2025Fichier PDF 05/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE FRANCOIS ARAGO, CHEMIN DES MONTBOUCONS, RUE ERIK SATIE et ROCADE NORD OUEST, publié le 06/06/2025Fichier PDF 05/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA RAYE, publié le 06/06/2025Fichier PDF 05/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation square BOUCHOT, publié le 06/06/2025Fichier PDF 05/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE GIROD DE CHANTRANS, publié le 06/06/2025Fichier PDF 05/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE VESOUL, publié le 06/06/2025Fichier PDF 10/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation FAUBOURG TARRAGNOZ, publié le 10/06/2025Fichier PDF 10/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE LEO LAGRANGE, publié le 10/06/2025Fichier PDF 10/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE D'ARENES, publié le 12/06/2025Fichier PDF 10/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE DU BOUGNEY, RUE XAVIER MARMIER, RUE PERGAUD, RUE FELIX VIEILLE, AVENUE CHARLES SIFFERT, RUE DE DOLE, RUE COSTE, AVENUE VILLARCEAU et RUE COMMANDANT GUEY, publié le 10/06/2025Fichier PDF 10/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE LEON BOURGEOIS, publié le 10/06/2025Fichier PDF 10/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU BOUGNEY, publié le 10/06/2025Fichier PDF 10/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE RONDE DU FORT GRIFFON, publié le 10/06/2025Fichier PDF 10/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE BERTHELOT, RUE LAVOISIER, BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, RUE AUGUSTE JOUCHOUX et CHEMIN DU SANATORIUM, publié le 10/06/2025Fichier PDF 10/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE ROBERT SCHUMAN, publié le 10/06/2025Fichier PDF 10/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE GIACOMOTTI, publié le 10/06/2025Fichier PDF 10/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE MEGEVAND, publié le 10/06/2025Fichier PDF 10/06/2025 - Arrêté permanent de circulation RUE CHOPIN, RUE DU MUGUET, CHEMIN DE VIEILLEY, RUE DE BELFORT, RUE DE LA MOUILLERE, AVENUE MARECHAL FOCH, RUE ALEXIS CHOPARD, RUE DE L'INDUSTRIE, RUE DES CRAS, RUE VICTOR DELAVELLE, RUE DES VILLAS, RUE DES CHALETS, PLACE FLORE, RUE NARCISSE LANCHY, AVENUE FONTAINE-ARGENT, RUE DE LA CASSOTTE, RUE ALEXANDRE GROSJEAN, RUE DU PAPILLON, RUE SUARD, RUE BEAUREGARD, RUE DE LA ROTONDE, PLACE MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY, RUE DES MARTELOTS, FAUBOURG RIVOTTE, SQUARE CASTAN, PLACE DU THEATRE, RUE DE PONTARLIER, RUE DU CLOS SAINT AMOUR, RUE DE LORRAINE, RUE DE LA CONVENTION, RUE DE LA PREFECTURE, RUE GAMBETTA, RUE RONCHAUX, RUE MORAND, FAUBOURG TARRAGNOZ, QUAI VAUBAN, RUE MEGEVAND, RUE DE LA BIBLIOTHEQUE, RUE GENERAL LECOURBE, RUE EMILE ZOLA, RUE D'ALSACE, AVENUE DE LA GARE D'EAU, RUE ERNEST RENAN, RUE PROUDHON, PLACE VICTOR HUGO, RUE DE LA MADELEINE, RUE MONCEY, AVENUE ARTHUR GAULARD, RUE DE L'ECOLE, RUE DE TERRE-ROUGE, RUE DE LA BASILIQUE, RUE DE DOLE, RUE CONSTANT BONNEFOY, RUE DU LUXEMBOURG, RUE AMBROISE PARE, SQUARE VAN GOGH, RUE DE FRIBOURG, RUE MARC BLOCH, PLACE MARULAZ, RUE D'ARENES, RUE BATTANT, QUAI DE STRASBOURG, RUE CHAMPROND, RUE MARULAZ, RUE DU PETIT CHARMONT, RUE RICHEBOURG, PLACE BACCHUS, RUE DE VIGNIER, RUE DES JUSTICES, PLACE DES JUSTICES, RUE DE VESOUL, CHEMIN FRANCAIS, RUE JEAN WYRSCH, AVENUE VILLARCEAU, QUAI HENRI BUGNET, RUE GABRIEL PLANCON, RUE MIDOL, RUE DE L'EPITAPHE, AVENUE DE MONTRAPON, RUE ANTONIN FANART, AVENUE DE MONTJOUX, RUE ROBERT DEMANGEL, RUE VOIRIN, ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAUX, CHEMIN DES VAREILLES et AVENUE EDOUARD DROZ, publié le 10/06/2025Fichier PDF 10/06/2025 - Arrêté permanent de circulation COMMUNE DE BESANCON, publié le 10/06/2025Fichier PDF 10/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES PLANCHES, CHEMIN DE VIEILLEY, CHEMIN DES RELANCONS et CHEMIN DES MONTARMOTS, publié le 10/06/2025Fichier PDF 10/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE EMILE ZOLA, RUE DE LA MADELEINE, RUE MONCEY et PLACE GRANVELLE, publié le 10/06/2025Fichier PDF 10/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE ALEXANDRE GROSJEAN, publié le 10/06/2025Fichier PDF 10/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE LIEUTENANT DUCHAILLUT, publié le 10/06/2025Fichier PDF 10/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU LYCEE, publié le 10/06/2025Fichier PDF 10/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE VALENTIN, publié le 10/06/2025Fichier PDF 10/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE VIGNIER, publié le 12/06/2025Fichier PDF 12/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES VILLAS BISONTINES, publié le 12/06/2025Fichier PDF 12/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES GRANGES, publié le 12/06/2025Fichier PDF 12/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE BERTHELOT, RUE AUGUSTE JOUCHOUX, BOULEVARD JOHN F. KENNEDY et RUE LAVOISIER, publié le 12/06/2025Fichier PDF 12/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHARLES KRUG, publié le 12/06/2025Fichier PDF 12/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA ROTONDE, publié le 12/06/2025Fichier PDF 12/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE CAPITAINE FAURE, publié le 12/06/2025Fichier PDF 12/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE LOUIS DUPLAIN, publié le 12/06/2025Fichier PDF 12/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE EUGENE VIOLLET LE DUC, publié le 12/06/2025Fichier PDF 12/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation VOIES DE LA CITE DE LAVIOTTE, publié le 12/06/2025Fichier PDF 12/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU LANGUEDOC, publié le 12/06/2025Fichier PDF 13/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE GAMBETTA, publié le 13/06/2025Fichier PDF 13/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE L'EGLISE, publié le 13/06/2025Fichier PDF 13/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA ROTONDE, publié le 13/06/2025Fichier PDF 13/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MONCEY, publié le 13/06/2025Fichier PDF 13/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE L'ECOLE, publié le 13/06/2025Fichier PDF 13/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA GRANGE DU COLLEGE, AVENUE DE MONTRAPON et BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, publié le 13/06/2025Fichier PDF 13/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE BATTANT, publié le 13/06/2025Fichier PDF 17/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE MICHEL SERVET, BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, RUE DU POLYGONE et RUE ALFRED SANCEY, publié le 17/06/2025Fichier PDF 17/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, publié le 17/06/2025Fichier PDF 17/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE GEORGES GAUDOT, publié le 17/06/2025Fichier PDF 17/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU POLYGONE, RUE DE DOLE, AVENUE LOUISE MICHEL, RUE GABRIEL PLANCON, BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, RUE ALEXANDRE RIBOT, RUE LEON BOURGEOIS, PLACE GEORGES RISLER, RUE GIRARDOT, RUE GENERAL BRULARD, RUE GIACOMOTTI, RUE MICHEL SERVET, RUE ALFRED SANCEY et RUE PIERRE ET MARIE CURIE, publié le 17/06/2025Fichier PDF 17/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE NICOLAS BRUAND, publié le 17/06/2025Fichier PDF 17/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE FRERES MERCIER, publié le 17/06/2025Fichier PDF 17/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES CHAPRAIS, publié le 17/06/2025Fichier PDF 17/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE BRABANT, publié le 17/06/2025Fichier PDF 17/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement PLACE MARULAZ, publié le 17/06/2025Fichier PDF 17/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE GEORGES CUVIER, publié le 17/06/2025Fichier PDF 17/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE RICHEBOURG, publié le 17/06/2025Fichier PDF 17/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA VIEILLE MONNAIE, publié le 17/06/2025Fichier PDF 17/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE ERNEST RENAN et RUE DE LA PREFECTURE, publié le 17/06/2025Fichier PDF 17/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE CLAUDE POUILLET, publié le 17/06/2025Fichier PDF 17/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE PECLET et RUE MEGEVAND, publié le 17/06/2025Fichier PDF 17/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE MORAND, RUE DES GRANGES et RUE DE LA REPUBLIQUE, publié le 17/06/2025Fichier PDF 17/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PALAIS DE JUSTICE, publié le 17/06/2025Fichier PDF 17/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES FONTENOTTES, publié le 17/06/2025Fichier PDF 17/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE BRABANT, publié le 17/06/2025Fichier PDF 17/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE BELFORT, publié le 17/06/2025Fichier PDF 17/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE VITTEL, publié le 17/06/2025Fichier PDF 17/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement AVENUE ARTHUR GAULARD, publié le 17/06/2025Fichier PDF 17/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHARLES NODIER, publié le 17/06/2025Fichier PDF 17/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE MARECHAL FOCH, publié le 17/06/2025Fichier PDF 17/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE L'ILE DE FRANCE, publié le 17/06/2025Fichier PDF 17/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE RONCHAUX, publié le 17/06/2025Fichier PDF 17/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE KLEIN, publié le 17/06/2025Fichier PDF 17/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement AVENUE ARTHUR GAULARD, publié le 17/06/2025Fichier PDF 17/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHARLES NODIER, publié le 17/06/2025Fichier PDF 17/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE PASTEUR et RUE DE L'ORME DE CHAMARS, publié le 17/06/2025Fichier PDF 19/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD LEON BLUM, RUE DU MUGUET, AVENUE DES GERANIUMS, RUE DE BELFORT, CHEMIN DU FORT BENOIT RD 413 et ROUTE DE MARCHAUX RD 486, publié le 25/06/2025Fichier PDF 19/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation IMPASSE DES CHAMPS PASSERET et BOULEVARD LEON BLUM, publié le 19/06/2025Fichier PDF 19/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation ALLEES DOCTEUR MAITRE, publié le 24/06/2025Fichier PDF 19/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE GARIBALDI, RUE DE LA VIOTTE, RUE DU CHASNOT et RUE DE BELFORT, publié le 19/06/2025Fichier PDF 19/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE EMILE PICARD et RUE ZEPHIRIN JEANNOT, publié le 19/06/2025Fichier PDF 19/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA LIBERTE, RUE JUST BECQUET, RUE DES DEUX PRINCESSES, RUE DE LA CASSOTTE, RUE ALEXIS CHOPARD, RUE DE BELFORT, RUE DES CHAPRAIS et PLACE FLORE, publié le 19/06/2025Fichier PDF 19/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA PELOUSE, publié le 24/06/2025Fichier PDF 19/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE BATTANT, publié le 25/06/2025Fichier PDF 19/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement QUAI VAUBAN, publié le 23/06/2025Fichier PDF 19/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, publié le 19/06/2025Fichier PDF 19/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU REPOS, publié le 25/06/2025Fichier PDF 19/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA VIOTTE, RUE GARIBALDI, RUE DE BELFORT, ROND POINT DE TVER, AVENUE MARECHAL FOCH, RUE JEANNENEY, AVENUE DE LA PAIX, RUE DE VESOUL, RUE NICOLAS BRUAND, RUE DU CHASNOT, RUE LEDOUX, RUE LIEUTENANT DUCHAILLUT, RUE PAUL BERT, RUE DES CRAS, RUE DE LA ROTONDE et RUE SUARD, publié le 19/06/2025Fichier PDF 19/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE HENRI ET MAURICE BAIGUE, publié le 19/06/2025Fichier PDF 19/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement AVENUE ARTHUR GAULARD, publié le 24/06/2025Fichier PDF 19/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU FUNICULAIRE, publié le 24/06/2025Fichier PDF 19/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement PLACE JEAN CORNET, publié le 25/06/2025Fichier PDF 19/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement PLACE MARULAZ, publié le 25/06/2025Fichier PDF 19/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement SQUARE SAINT-AMOUR, publié le 25/06/2025Fichier PDF 19/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE LOUISE MICHEL, publié le 25/06/2025Fichier PDF 19/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA ROTONDE, publié le 24/06/2025Fichier PDF 19/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE D'ARENES, publié le 25/06/2025Fichier PDF 19/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE BELFORT, publié le 25/06/2025Fichier PDF 19/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE RONDE DU FORT GRIFFON, publié le 25/06/2025Fichier PDF 19/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement AVENUE ARTHUR GAULARD, publié le 25/06/2025Fichier PDF 19/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE HENRI ET MAURICE BAIGUE, publié le 24/06/2025Fichier PDF 19/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MARULAZ, publié le 24/06/2025Fichier PDF 19/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES PLANCHES, CHEMIN DE VIEILLEY, CHEMIN DES RELANCONS et CHEMIN DES MONTARMOT, publié le 23/06/2025Fichier PDF 19/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation Rue Georges GAUDOT, publié le 23/06/2025Fichier PDF 19/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE GEORGES GAUDOT, publié le 23/06/2025Fichier PDF 20/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PALAIS DE JUSTICE, RUE MEGEVAND et GRANDE-RUE, publié le 24/06/2025Fichier PDF 20/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES MONTARMOTS, CHEMIN DE VIEILLEY, BOULEVARD LEON BLUM, RUE DE TREY et RUE DES QUATRES VENTS, publié le 24/06/2025Fichier PDF 20/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE BRABANT, publié le 24/06/2025Fichier PDF 20/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE D'ARTOIS, publié le 24/06/2025Fichier PDF 20/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE L'ILE DE FRANCE, publié le 24/06/2025Fichier PDF 20/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU CHAPITRE, publié le 24/06/2025Fichier PDF 20/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA GRANGE DU COLLEGE, AVENUE DE MONTRAPON et BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, publié le 23/06/2025Fichier PDF 20/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE NARCISSE LANCHY, publié le 24/06/2025Fichier PDF 20/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE VICTOR DELAVELLE, publié le 24/06/2025Fichier PDF 20/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation ROUTE DE GRAY RD 70 et RUE DE DOLE, publié le 24/06/2025Fichier PDF 20/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE LABBE et RUE PIERRE LEROY, publié le 23/06/2025Fichier PDF 20/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE PIERRE LEROY, AVENUE VILLARCEAU, AVENUE CHARLES SIFFERT, RUE OUDET, AVENUE LOUISE MICHEL, RUE ANTIDE JANVIER et RUE FELIX VIEILLE, publié le 24/06/2025Fichier PDF 23/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement FAUBOURG RIVOTTE, publié le 24/06/2025Fichier PDF 23/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU LYCEE, publié le 24/06/2025Fichier PDF 24/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA PERNOTTE, AVENUE DE LA VAITE, RUE DOCTEUR SCHWEITZER, RUE PIERRE SEMARD et RUE DE BELFORT, publié le 24/06/2025Fichier PDF 24/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES MONTBOUCONS, RUE DE L'ESCALE, RUE CAMILLE FLAMMARION, RUE URBAIN LEVERRIER, RUE FRANCOIS ARAGO, RUE DE L'EPITAPHE et RUE GERARD MANTION, publié le 24/06/2025Fichier PDF 25/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHARLES KRUG, AVENUE CARNOT, AVENUE DENFERT-ROCHEREAU, RUE DES CHAPRAIS, RUE DE LA MOUILLERE, AVENUE FONTAINE-ARGENT, RUE DE LA CASSOTTE, RUE DE VITTEL, BOULEVARD DIDEROT et AVENUE EDOUARD DROZ, publié le 30/06/2025Fichier PDF 25/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, RUE DE L'ORATOIRE et RUE ALEXANDRE RIBOT, publié le 27/06/2025Fichier PDF 25/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE PERGAUD, publié le 27/06/2025Fichier PDF 25/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement QUAI DE STRASBOURG, publié le 30/06/2025Fichier PDF 25/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE MORAND, publié le 27/06/2025Fichier PDF 25/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation IMPASSE BERCIN, publié le 27/06/2025Fichier PDF 25/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DU FORT DES MONTBOUCONS, RUE PIERRE SEMARD, RUE DE L'EGLISE, RUE DE LA PELOUSE, RUE ABEL MONNOT, RUE GEORGES BRASSENS, RUE PATEU, RUE DU BOSQUET, RUE GRENOT, RUE HUGUES 1ER, RUE LEONCE PINGAUD, RUE DES COURTILS, RUE LEON JOUHAUX, CHEMIN DES VAREILLES, CHEMIN DES PLANCHES, RUE DES FOUGERES, CHEMIN DES PRES DE VAUX, CHEMIN DE VIEILLEY, RUE EMILE PICARD, RUE SAINT-JUST, RUE CAMILLE FLAMMARION, RUE MICHEL BLAVET, RUE DE CHARIGNEY, RUE DE VERDUN, RUE EDMOND PRECLIN, RUE DES ENVELMEY, RUE FRERES CHAFFANJON, RUE GEORGES GAZIER, RUE LAPRET, IMPASSE ANTOINE-FRANCOIS MOMORO, CHEMIN DE PLAINECHAUX, RUE DES TAMARIS, CHEMIN DE LA VOSSELLE, RUE ALFRED SANCEY, RUE BOILEAU, RUE DU BOUGNEY, RUE CLAUDIUS GONDY, RUE DU REFUGE, RUE CURASSON, RUE STEPHANE MALLARME, RUE CAPITAINE ARRACHART, RUE DE DOLE, RUE DES SAPINS, RUE DOCTEUR MOURAS, CHEMIN DU POINT DU JOUR, RUE DE L'EPITAPHE, RUE FABRE et CHEMIN DE BRULEFOIN, publié le 27/06/2025Fichier PDF 25/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES TILLEROYES, publié le 27/06/2025Fichier PDF 25/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE ERNEST RENAN, publié le 30/06/2025Fichier PDF 25/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES GRANDS BAS, publié le 27/06/2025Fichier PDF 25/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE ANDREY, publié le 27/06/2025Fichier PDF 25/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA CORVEE, publié le 27/06/2025Fichier PDF 26/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES SAINT MARTIN, BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, ROND-POINT DE CHARLOTTESVILLE, AVENUE LEO LAGRANGE, RUE STEPHANE MALLARME, RUE JACQUARD et RUE DE TREPILLOT, publié le 30/06/2025Fichier PDF 26/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, AVENUE DE LA GARE D'EAU, PONT CHARLES DE GAULLE, AVENUE DU HUIT MAI 1945, PONT DE CANOT, RUE CHARLES NODIER, PLACE SAINT JACQUES, RUE GIROD DE CHANTRANS, RUE GABRIEL PLANCON, RUE DU POLYGONE, RUE DE LA GRETTE, VOIE GENEVIEVE DE GAULLE ANTONIOZ, FAUBOURG TARRAGNOZ, ROND-POINT HUDDERSFIELD KIRKLEES, RUE DE DOLE, AVENUE CHARLES SIFFERT, PLACE MARECHAL LECLERC, RUE GENERAL BRULARD, RUE GIRARDOT, PLACE GEORGES RISLER, RUE LEON BOURGEOIS, RUE ALEXANDRE RIBOT, AVENUE LOUISE MICHEL et RUE ANTIDE JANVIER, publié le 30/06/2025Fichier PDF 26/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation PLACE GRANVELLE, publié le 27/06/2025Fichier PDF 26/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation PLACE DU THEATRE, publié le 30/06/2025Fichier PDF 26/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES JOURNAUX, CHEMIN DE LA VOSSELLE et CHEMIN DES CHAMPS NARDIN, publié le 01/07/2025Fichier PDF 26/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA CASSOTTE, RUE DE VITTEL, RUE DE LA LIBERTE, RUE DES CHAPRAIS, RUE DES DEUX PRINCESSES, AVENUE CARNOT, RUE CHARLES KRUG, AVENUE D'HELVETIE, AVENUE DENFERT-ROCHEREAU, AVENUE FONTAINE-ARGENT, RUE DE LA MOUILLERE et BOULEVARD DIDEROT, publié le 01/07/2025Fichier PDF 26/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE DOLE, publié le 30/06/2025Fichier PDF 26/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE PROUDHON, publié le 30/06/2025Fichier PDF 26/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHARLES NODIER, publié le 30/06/2025Fichier PDF 26/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE ALEXIS CHOPARD, publié le 30/06/2025Fichier PDF 26/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA MOUILLERE, publié le 30/06/2025Fichier PDF 26/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MEGEVAND, publié le 30/06/2025Fichier PDF 26/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE JULES GRUEY, publié le 27/06/2025Fichier PDF 26/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, publié le 27/06/2025Fichier PDF 26/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE GEORGES GAUDOT et RUE DE L'EPITAPHE, publié le 30/06/2025Fichier PDF 26/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE CHARLES NODIER, publié le 30/06/2025Fichier PDF 26/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE GIROD DE CHANTRANS, RUE DU LYCEE, AVENUE DU HUIT MAI 1945, RUE EMILE ZOLA, RUE PASTEUR et RUE D'ANVERS, publié le 30/06/2025Fichier PDF 26/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE NARCISSE LANCHY, publié le 30/06/2025Fichier PDF 26/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE LEONEL DE MOUSTIER, publié le 30/06/2025Fichier PDF 26/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MARULAZ, publié le 30/06/2025Fichier PDF 26/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA MOUILLERE, publié le 30/06/2025Fichier PDF 26/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE GIROD DE CHANTRANS, RUE DU LYCEE, RUE EMILE ZOLA, RUE PASTEUR et RUE D'ANVERS, publié le 30/06/2025Fichier PDF 26/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHANOINE MOUROT, publié le 30/06/2025Fichier PDF 26/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE MARULAZ, publié le 27/06/2025Fichier PDF 26/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE LARMET, publié le 30/06/2025Fichier PDF 26/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE ALBERT EINSTEIN, RUE DE DOLE, BOULEVARD ALEXANDRE FLEMING, RUE EDOUARD BELIN et RUE EDOUARD BRANLY, publié le 01/07/2025Fichier PDF 26/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAUX, publié le 30/06/2025Fichier PDF 26/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU BALCON, publié le 30/06/2025Fichier PDF 26/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation PASSAGE PIERRE ADRIEN PARIS, publié le 27/06/2025Fichier PDF 26/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE L'AMITIE, BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, ROCADE NORD OUEST, ROUTE DE GRAY RD 70, RUE AUGUSTE JOUCHOUX, RUE DU PUITS, RUE DES SAPINS, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU et RUE JACQUARD, publié le 30/06/2025Fichier PDF 26/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE KLEIN, publié le 30/06/2025Fichier PDF 26/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE FRANCIS WEY, publié le 30/06/2025Fichier PDF 26/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation ESPLANADE BARALE, publié le 30/06/2025Fichier PDF 26/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU POLYGONE et RUE MICHEL SERVET, publié le 27/06/2025Fichier PDF 26/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE CHIFFLET, publié le 30/06/2025Fichier PDF 26/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE BELFORT, publié le 30/06/2025Fichier PDF 26/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE CHARLES NODIER, publié le 30/06/2025Fichier PDF 26/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement PLACE FLORE, publié le 30/06/2025Fichier PDF 26/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE EMILIE DU CHATELET, publié le 30/06/2025Fichier PDF 26/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE D'ARENES, publié le 30/06/2025Fichier PDF 26/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE MICHEL SERVET et RUE DU POLYGONE, publié le 27/06/2025Fichier PDF 26/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement AVENUE LOUISE MICHEL, publié le 30/06/2025Fichier PDF 26/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE MORAND, RUE RONCHAUX, RUE DE PONTARLIER, RUE MONCEY, RUE DE LA REPUBLIQUE, FAUBOURG TARRAGNOZ et RUE DES GRANGES, publié le 27/06/2025Fichier PDF 26/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU FUNICULAIRE, publié le 27/06/2025Fichier PDF 26/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE CHARLES GOUNOD, publié le 30/06/2025Fichier PDF 27/06/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA REPUBLIQUE, publié le 30/06/2025Fichier PDF 27/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES TILLEROYES, publié le 30/06/2025Fichier PDF 27/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES VIEILLES PERRIERES, publié le 27/06/2025Fichier PDF 27/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE EDGAR FAURE, publié le 30/06/2025Fichier PDF 27/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU LUXEMBOURG (Besançon), publié le 30/06/2025Fichier PDF 27/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE EDGAR FAURE, publié le 30/06/2025Fichier PDF 27/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE PALENTE, RUE DU MUGUET, BOULEVARD LEON BLUM, RUE DE TREY, RUE DES QUATRES VENTS, CHEMIN DE L'ESPERANCE, CHEMIN DES MONTARMOTS, CHEMIN DES RELANCONS, ROUTE DE TALLENAY, ROUTE FORESTIERE DU GENAU (DAME BLANCHE) et ROUTE FORESTIERE DE RAMIER, publié le 30/06/2025Fichier PDF 27/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE FABRE, publié le 30/06/2025Fichier PDF 27/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES ROSES, publié le 30/06/2025Fichier PDF 27/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE CHALEZEULE, BOULEVARD ALEXANDRE FLEMING, RUE RENE CHAR et RUE DE DOLE, publié le 27/06/2025Fichier PDF 27/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE LEO LAGRANGE, publié le 27/06/2025Fichier PDF 27/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation PLACE CHARLES GUYON et AVENUE DE CHARDONNET, publié le 30/06/2025Fichier PDF 27/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAUX, publié le 30/06/2025Fichier PDF 27/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES SAULNIERS, publié le 27/06/2025Fichier PDF 30/06/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHARLES KRUG, publié le 30/06/2025

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Date de création01/07/2022
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