Conseils municipaux et leurs délibérations

Conseils Communautaires et leurs délibérations

Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.

Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le recueil des actes administratifs rassemble le dispositif des délibérations à caractère réglementaire du conseil municipal, les décisions prises par le maire en vertu de la délégation de pouvoir accordée par le Conseil municipal dans certains domaines de compétence, les arrêtés à caractère réglementaire pris par le maire.

Les recueils des actes administratifs de la CAGB font l'objet d'une publication mensuelle.Ils contiennent les comptes-rendus succincts des Bureaux et Conseils Communautaires, les décisions du Président (sur délégation du Conseil) et les arrêtés du Président.

géolocalisation des bureaux de vote de Besançon

Offres d'Emploi de la Ville de Besançon, du Grand Besançon, et du CCAS de Besançon

informations générales et contours cartographiques des communes du Grand Besançon

Conseils d'exploitation Eau et Assainissement de 2019

scan des délibérations du District (ancêtre de Grand Besançon Métropole) de 1993 à 2007