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Administration

Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal

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Administration

Conseils municipaux et leurs délibérations

Ville de Besançon

Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire

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Conseils Communautaires et leurs délibérations

Grand Besançon Métropole

Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau

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Administration

Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.

Grand Besançon Métropole

Ville de Besançon - Recueil des Actes Administratifs (R.A.A.)

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Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le recueil des actes administratifs rassemble le dispositif des délibérations à caractère réglementaire du conseil municipal, les décisions prises par le maire en vertu de la délégation de pouvoir accordée par le Conseil municipal dans certains domaines de compétence, les arrêtés à caractère réglementaire pris par le maire.

Ville de Besançon

Grand Besançon Métropole - Recueil des Actes Administratifs (R.A.A.)

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Administration

Les recueils des actes administratifs de la CAGB font l'objet d'une publication mensuelle.Ils contiennent les comptes-rendus succincts des Bureaux et Conseils Communautaires, les décisions du Président (sur délégation du Conseil) et les arrêtés du Président.

Grand Besançon Métropole

Bureaux de Vote de Besançon


Administration
Citoyenneté - Solidarité

géolocalisation des bureaux de vote de Besançon

Ville de Besançon

Offres d'Emploi

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Administration

Offres d'Emploi de la Ville de Besançon, du Grand Besançon, et du CCAS de Besançon

Grand Besançon Métropole

Communes de Grand Besançon Métropole

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Administration

informations générales et contours cartographiques des communes du Grand Besançon

Grand Besançon Métropole

Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil d’exploitation de la Régie Eau et Assainissement

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Environnement
Administration

Conseils d'exploitation Eau et Assainissement

Grand Besançon Métropole

Délibérations du District

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Administration

scan des délibérations du District (ancêtre de Grand Besançon Métropole) de 1993 à 2007

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