Liste des jeux de données

Liste des Dossiers Information Mairie déposés par les opérateurs de télécommunication. (Retrouvez l'intégralité des documents au service Urbanisme de Besançon)

Budgets principaux, budgets annexes et comptes administratifs de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole

Budget principal, budgets annexes et comptes administratifs de la Ville de Besançon

Les communiqués de presse de Grand Besançon Métropole

Les communiqués de presse de la Ville de Besançon

L’article 37 de la loi n°2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique prévoit que les collectivités territoriales de plus de 80 000 habitants et les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre de plus de 80 000 habitants publient chaque année, sur leur site internet, la somme des dix rémunérations les plus élevées des agents relevant de leur périmètre, en précisant également le nombre de femmes et d'hommes figurant parmi ces dix rémunérations les plus élevées. Le présent jeu présente donc les sommes des 10 rémunérations les plus élevées au sein du CCAS de la Ville de Besançon.

L’article 37 de la loi n°2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique prévoit que les collectivités territoriales de plus de 80 000 habitants et les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre de plus de 80 000 habitants publient chaque année, sur leur site internet, la somme des dix rémunérations les plus élevées des agents relevant de leur périmètre, en précisant également le nombre de femmes et d'hommes figurant parmi ces dix rémunérations les plus élevées. Le présent jeu présente donc les sommes des 10 rémunérations les plus élevées au sein de Grand Besançon Métropole.

L’article 37 de la loi n°2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique prévoit que les collectivités territoriales de plus de 80 000 habitants et les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre de plus de 80 000 habitants publient chaque année, sur leur site internet, la somme des dix rémunérations les plus élevées des agents relevant de leur périmètre, en précisant également le nombre de femmes et d'hommes figurant parmi ces dix rémunérations les plus élevées. Le présent jeu présente donc les sommes des 10 rémunérations les plus élevées au sein de la Ville de Besançon et de son CCAS.

Données essentielles de la commande publique transmises via le PES Marché pour le CCAS de Besançon

Données essentielles de la commande publique transmises via le PES Marché pour Grand Besançon