Liste des jeux de données

Circuits de randonnée (pédestre, VTT, cyclo) dans le Grand Besançon

Publication mensuelle contenant les comptes-rendus succincts des Bureaux et Conseils Communautaires, les décisions de la Présidente (sur délégation du Conseil) et les arrêtés de la Présidente. A compter du 1er juillet 2022, le Recueil des Actes Administratifs n'est plus alimenté, et est remplacé par le jeu de données "Actes". Néanmoins, il reste consultable pour les actes pris avant le 1er juillet 2022.

Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.

Conseils Communautaires et leurs délibérations