10 jeux de données
Actes - Délibérations

Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal

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Administration
Actes - Délibérations

Conseils municipaux et leurs délibérations

Ville de Besançon

Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire

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Administration
Actes - Délibérations

Conseils Communautaires et leurs délibérations

Grand Besançon Métropole

Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau

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Administration
Actes - Délibérations

Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.

Grand Besançon Métropole

Ville de Besançon - Recueil des Actes Administratifs (R.A.A.)

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Administration
Actes - Délibérations

Rassemble le dispositif des délibérations à caractère réglementaire du conseil municipal, les décisions prises par la maire en vertu de la délégation de pouvoir accordée par le Conseil municipal dans certains domaines de compétence, les arrêtés à caractère réglementaire pris par la maire. Depuis le 1er juillet 2022, le Recueil des Actes Administratifs n'est plus alimenté et est remplacé par le jeu de données "Actes". Néanmoins, il reste consultable pour les actes pris avant le 1er juillet 2022.

Ville de Besançon

Grand Besançon Métropole - Recueil des Actes Administratifs (R.A.A.)

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Administration
Actes - Délibérations

Publication mensuelle contenant les comptes-rendus succincts des Bureaux et Conseils Communautaires, les décisions de la Présidente (sur délégation du Conseil) et les arrêtés de la Présidente. A compter du 1er juillet 2022, le Recueil des Actes Administratifs n'est plus alimenté, et est remplacé par le jeu de données "Actes". Néanmoins, il reste consultable pour les actes pris avant le 1er juillet 2022.

Grand Besançon Métropole

Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil d’exploitation de la Régie Eau et Assainissement

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Environnement
Administration
Actes - Délibérations

Conseils d'exploitation Eau et Assainissement de 2019

Grand Besançon Métropole

Délibérations du District

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Administration
Actes - Délibérations

scan des délibérations du District (ancêtre de Grand Besançon Métropole) de 1993 à 2007

Grand Besançon Métropole

Actes de la Ville de Besançon

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Administration
Actes - Délibérations

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.

Ville de Besançon

Actes de Grand Besançon Métropole

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Administration
Actes - Délibérations

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.

Grand Besançon Métropole

Actes du CCAS de Besançon

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Administration
Actes - Délibérations

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier. L’article L. 2131-12 du CGCT prévoit que les règles relatives à la publicité sous forme électronique des actes règlementaires et des actes ni règlementaires ni individuels des communes sont également applicables aux établissement publics communaux.

CCAS